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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 93
mardi 6 février 2018, 11 h 8 à 13 h 1
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Raj Saini remplace Mike Bossio (Libéral)
• Jati Sidhu remplace William Amos (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Ministère des Ressources naturelles
• Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie
• Sarah Stinson, directrice, Division de l'industrie et bâtiments, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie
Ministère de l'Environnement
• Vincent Ngan, directeur général, Politique horizontale & coordination
Conseil national de recherches du Canada
• Philip Rizcallah, directeur, Réglementation du bâtiment
• Richard Tremblay, directeur général, Construction
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er février 2018, le Comité entreprend son étude de la croissance propre et les changements climatiques au Canada : l'environnement bâti.

Frank Des Rosiers et Richard Tremblay font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le neuvième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

  1. Que le calendrier de travail suivant soit adopté :
    • Le merdi 6 février 2018 : l'environnement bâti (représentants du ministère)
    • Le jeudi 8 février 2018 : l'environnement bâti — témoins
    • Le mardi 13 février 2018 : l'environnement bâti — témoins
    • Le jeudi 15 février 2018 : l'environnement bâti — témoins

  2. Que le calendrier de travail ci-dessus soit modifié sous réserve de tout ordre de renvoi de la Chambre et à la discrétion de la présidente;

  3. Que les témoins pour les réunions du jeudi 8 février 2018, du mardi 13 février 2018 et du jeudi 15 février 2018 soient choisis par la présidente après avoir consulté les membres du sous-comité du programme et de la procédure et en consultation avec les analystes et le greffier.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow