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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 68
lundi 12 juin 2017, 15 h 54 à 17 h 29
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Penny Becklumb, analyste
• Tim Williams, analyste
Agence Parcs Canada
• Mitch Bloom, vice-président, Politiques stratégiques et investissement
• Sylvain Michaud, dirigeant principal des finances
• Rob Prosper, vice-président, Établissement et Conservation des aires protégées
Ministère de l'Environnement
• Nancy Hamzawi, directrice générale, Direction générale de l'intendance environnementale
• Matt Jones, directeur général, Direction générale de la politique stratégique
• Sue Milburn-Hopwood, sous-ministre adjointe, Service canadien de la faune
• Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels et des finances
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Carol Najm et Sylvain Michaud font des déclarations et, avec Nancy Hamzawi, Matt Jones, Sue Milburn-Hopwood, Mitch Bloom et Rob Prosper, répondent aux questions.

À 16 h 58, la séance est suspendue.

À 17 h 1, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 22 mars 2016 et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Un environnement sain, des canadiens et une économie en santé : Renforcer la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson