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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 138
Le mardi 11 décembre 2018, 15 h 37 à 17 h 24
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• Ted Falk remplace l'hon. Mike Lake (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Institut agricole du Canada
• Kristin Baldwin, directrice, Relations avec les intervenants
First Carbon Credits Corporation
• Robert Coulter, vice-président
Biocarburants avancés Canada
• Doug Hooper, directeur, Politiques et règlements
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er février 2018, le Comité reprend son étude sur la croissance propre et les changements climatiques au Canada : foresterie, agriculture et gestion des déchets.

Robert Coulter, par vidéoconférence de Victoria (Colombie-Britannique), Kristin Baldwin et Doug Hooper font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Mark Warawa propose, — Que le Comité reprenne le débat sur la motion proposée par Mike Lake le jeudi 22 novembre 2018.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Ted Falk, Joël Godin, Mark Warawa — 3;

CONTRE : William Amos, Mike Bossio, Julie Dzerowicz, Darren Fisher, Joe Peschisolido, Wayne Stetski — 6.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Mark Warawa donne avis de la motion suivante :

Que la ministre de l'Environnement et du Changement climatique comparaisse devant le Comité pour discuter des fonds que le Parlement a approuvés en décembre 2018 dans le cadre du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019, et qu'elle comparaisse avec son sous-ministre, le plus tôt possible, pendant au moins une heure.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 5, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l'esquisse proposée pour l'ébauche de rapport portant sur l'étude sur la croissance propre et les changements climatiques au Canada : foresterie, agriculture et déchets soit adoptée.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow