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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 110
jeudi 3 mai 2018, 11 h 3 à 13 h 1
Avec enregistrement vidéo
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Sylvie Boucher remplace Joël Godin (Conservateur)
• James Maloney remplace Churence Rogers (Libéral)
• Elizabeth May (Parti vert)
• Monique Pauzé (Groupe parlementaire québécois)
• Kim Rudd (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• L’hon. Catherine McKenna, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
• Jonathan Wilkinson, député, North Vancouver
Agence canadienne d'évaluation environnementale
• Ron Hallman, président
• Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques
• Brent Parker, directeur, Directions des affaires législatives et réglementaires
Ministère des Transports
• Catherine Higgens, sous-ministre adjointe déléguée, Programmes
• Nancy Harris, directrice exécutive, Gérance règlementaire et affaires autochtones
Ministère des Ressources naturelles
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets
• Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières
Ministère de l'Environnement
• Stephen Lucas, sous-ministre
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 mars 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois.

La ministre fait une déclaration et, avec Jonathan Wilkinson, Ron Hallman et Stephen Lucas, répond aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

Jeff Labonté, Terence Hubbard, Christine Loth-Bown, Brent Parker, Catherine Higgens et Nancy Harris répondent aux questions.

À 13 heures, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow