ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale.
La ministre fait une déclaration et, avec Sean Fraser et Michael Nadler, répond aux questions.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale
Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 15 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 20 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 25 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 inscrits sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 inscrits sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 inscrits sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.
À 16 h 51, la séance est suspendue.
À 16 h 55, la séance reprend à huis clos.
À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,