FEWO Réunion de comité

    La séance est ouverte. Je tiens à remercier tout le monde. J’aimerais souhaiter à tout le monde une bonne Journée internationale de la femme. Je suis heureuse que nous puissions commencer.

    Aujourd’hui, à l'ordre du jour, nous avons l’étude de motions. Je crois savoir que vous avez tous reçu les avis de motion qui ont été envoyés. Il y en avait plusieurs. Je vais procéder dans l’ordre où nous les avons reçus; nous commençons par la motion de Mme Damoff. Je ne sais pas si vous voulez que je la lise ou si vous l’avez devant vous. Quelqu’un veut que je lise la motion? Vous l’avez en main.

    Tout le monde les a en main. La seule modification que je dois apporter, à la dernière ligne, c’est que le Comité en fasse rapport à la Chambre.

    Très bien. Nous avons une motion visant à modifier la motion pour que le Comité en fasse rapport à la Chambre.

    Y a-t-il d’autres modifications?

    En fait, ce n’est pas dans cette motion, mais dans la motion que j’ai présentée à la dernière réunion et qui a été adoptée. Cette motion serait-elle l’une des premières?

    Non; on parle des motions qui ont été envoyées à la greffière, dans l’ordre où elles ont été présentées...

    Madame Damoff.

    Allons-nous examiner les motions une par une, puis voter par oui ou par non? Est-ce ainsi que nous procéderons?

    Oui. La première motion dont nous sommes saisis est celle qui recueillait le plus d’appui à la dernière réunion. Voilà pourquoi nous commençons par cette motion, qui est aussi celle qui a été présentée en premier. Notre intention était d’examiner les autres par la suite. Je sais que Mme Vandenbeld en a présenté une, tandis que Mme Vecchio et Mme Malcolmson en ont présenté cinq chacune. Lorsque nous aurons étudié celle-ci, j’ai pensé qu’on pourrait demander à Mme Vecchio d’établir ses priorités et de nous présenter sa motion préférée. Nous inviterons ensuite Mme Malcolmson — qui est la prochaine en liste, en ordre chronologique — à faire de même. Enfin, nous demanderons à Mme Vandenbeld de présenter sa motion.

    Madame Damoff, vous proposez donc de modifier la motion pour que le Comité fasse rapport à la Chambre. Y a-t-il d’autres modifications à la motion?

    Madame Malcolmson.

    Pardon d’être en retard. De quelle motion discute-t-on?

    Nous parlons de la motion de Mme Damoff.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    La présidente: Puis-je faire un commentaire au sujet de la motion?

    Afin d’accélérer le travail du Comité, il serait bien de faire la liste des témoins que nous aimerions convoquer pour discuter de ces questions. Notre horaire est quelque peu étrange. Outre la réunion de jeudi — dont la première heure sera consacrée au budget tandis que la deuxième sera réservée à la poursuite de nos discussions sur les motions —, nous n’aurons pas d’autre réunion avant le 12 avril, en raison du dépôt du budget, de la fin de semaine de Pâques et des deux semaines de relâche entre les deux.

    Je vous demanderais de fournir à la greffière les noms des témoins que vous aimeriez convoquer pour discuter de ces questions, et je demanderais aussi à l’analyste de la Bibliothèque du Parlement de présenter des recommandations en fonction de ce qui a déjà été fait, pour que la liste des témoins nous soit transmise...

    Quel est le délai dont nous avions convenu? Nous avons dit que vous deviez présenter vos suggestions d’ici la fin de la journée demain. Cela n’a rien de définitif. Vous pourrez toujours proposer des témoins par la suite. L’idée était d’avoir une liste de témoins afin d’établir l’horaire, comme point de départ.

    Très bien; nous passons à...

    Oui?

    Combien de témoins souhaitons-nous entendre dans le cadre de notre étude? En voulez-vous 50, ou 60? Avez-vous un ordre de grandeur?

    Je n’établirai pas une limite. Je pense que la portée est plutôt large. Je propose que le Comité étudie la liste des témoins lorsqu’elle sera établie.

    Madame Ludwig.

    Madame la présidente, avons-nous une idée du nombre de témoins que nous souhaitons accueillir à chaque réunion?

    Je dirais que cela dépendra du sujet, étant donné que certains nécessiteront une étude plus approfondie. Il y a une distinction à faire entre une personne qui a préparé des rapports et une autre qui témoigne de son expérience personnelle.

    Il est également possible de les regrouper et de les inviter à témoigner en même temps. Cela nous permet de poser des questions, et si nous manquons de temps, il est possible d’en inviter certains à témoigner de nouveau.

    Il est également possible de décider combien de réunions nous voulons consacrer à cette étude, car à mesure que nous progresserons, nous aurons peut-être d’autres motions sur des sujets à étudier, et nous pourrions décider de consacrer un certain nombre de réunions sur ce sujet puis de tenir deux ou trois réunions sur un autre sujet. C’est à nous d’en décider.

    Madame Harder.

    Le Comité a-t-il l’habitude d’entreprendre une étude à la fois? Allons-nous faire cette étude au complet, la conclure, puis en faire rapport à la Chambre, pour ensuite passer à la prochaine motion, ou mènerons-nous plus d’une étude simultanément?

    Il reviendra au Comité d’en décider. Souvent, les comités mènent trois études simultanément, ce qui est amplement suffisant. Il est quelque peu difficile de mener quatre études en parallèle, étant donné le nombre de témoins qu’il faut entendre, mais la décision relève du Comité. Si le Comité décide de se concentrer sur cette étude et de ne pas entreprendre autre chose, c’est acceptable. S’il veut étudier les sujets liés à d’autres motions, c’est possible.

    Donc, madame Vecchio, voulez-vous nous indiquer votre préférence?

    Voyons quelle pourrait être la première...

    Bon nombre des motions que j’ai présentées sont complémentaires à ce que Pam a proposé. Je suis tout à fait favorable à l’idée d'étudier la question de l'hypersexualisation. Je pense que c’est très important. Je suis évidemment favorable à la tenue d’une discussion sur la violence faite aux femmes. J’appuie la motion dans sa totalité.

    J’essaie d’aborder un sujet quelque peu différent. Selon moi, les enjeux très importants sont la question du logement pour les femmes au Canada, la violence familiale et le financement des centres d’hébergement. Le mandat de la ministre prévoit ce qui suit:

    C’est aussi indiqué dans le rapport du Comité de la condition féminine intitulé « Pratiques prometteuses pour prévenir la violence envers les femmes et les filles ».

    Je propose la motion suivante:

    Y a-t-il des modifications à la motion?

    Madame Damoff.

    Ce n’est pas une modification. À mon avis, c’est un sujet qu’il est important d’étudier, mais je pense que nous devons établir des priorités. Sheila a présenté une motion semblable sur la question du logement.

    Je ne suis pas certaine que nous devrions mener trois études en parallèle. Je crois que nous devrions commencer par la violence faite aux jeunes filles et aux femmes. Je pense que cette étude devrait être la première sur notre liste des priorités. Nous pourrions peut-être choisir un deuxième sujet d’étude, mais avoir trop de sujets pourrait semer la confusion. Cela prendra beaucoup de temps. Je vais en rester là.

    Voici ce que nous pourrions faire, si le Comité le désire: il s’agirait soit d’examiner les trois sujets — le vôtre, celui de Mme Malcolmson et celui de Mme Vandenbeld — et de déterminer lequel nous pourrions étudier, outre le premier sujet, soit de choisir parmi les quatre sujets.

    Est-ce acceptable?

    Puis-je avoir des précisions sur ce que vous...

    D’accord. Nous aurions quatre sujets d’étude. Ensuite, le Comité déciderait du nombre d’études qu’il veut faire. Puis, nous classerions ces quatre premiers sujets en ordre de priorité afin de déterminer la marche à suivre.

    Nous nous disions à l’instant que certaines de ces études se chevauchent; il en est donc ainsi pour les motions. Prendre un sujet d’étude proposé par chacun des partis pourrait signifier que nous étudierons le même sujet trois fois. Cela dépend du sujet. Je pense que nous devons étudier les motions une par une.

    Monsieur Fraser.

    Merci.

    Premièrement, je pense que le Comité se doit d’étudier les questions du logement et des refuges, et qu’il le fera. J’ajouterais que l’établissement de priorités et les chevauchements me préoccupent.

    À mon avis, une bonne façon de régler la question serait d’inclure l’aspect du logement dans la première motion sur la violence faite aux femmes. Je pense que cela permettrait d’arriver au même résultat, mais de façon plus efficace, car nous n’aurions pas à consacrer du temps à diverses études. Je vous prie de me corriger si je me trompe. Je ne veux pas parler à votre place.

    Je suis tout à fait d’accord avec Sean sur ce point. Je regarde l’étude proposée; comme je l’ai indiqué, Pam, vous avez présenté une motion formidable.

    Toutefois, ce qui est réellement important, à mon avis, c’est qu’il s’agit d’une motion très vaste, qui comporte beaucoup d’éléments et de sous-éléments.

    Il me semble, en regardant votre motion, que nous devons en faire la priorité et décider de la marche à suivre à cet égard, parce qu’il ne s’agit pas d’une motion précise, mais d’un ensemble de motions. Il convient, si nous décidons d’étudier votre motion, d’accorder la priorité aux aspects importants. La question du logement y est intimement liée. Lorsqu’il est question de la violence faite aux femmes, il va sans dire que la question des refuges en est un aspect extrêmement important.

    J’appuie la motion, mais aux fins de notre étude, nous devons la scinder en différents éléments, car il s’agit d’un ensemble de motions. Sheila a peut-être aussi des commentaires à ce sujet, étant donné qu’elle s’est penchée sur la question.

    La motion de Mme Damoff est adoptée, n’est-ce pas?

    La présidente: Oui.

    Mme Sheila Malcolmson: Le Comité est maintenant tenu de le faire.

    D’après ce que je comprends, étant donné que le Comité s’est engagé à faire cette étude, il conviendrait d’en définir la portée et d’établir un cadre quelconque. Compte tenu du temps dont nous disposons aujourd’hui, je pense qu’il conviendrait simplement de reconnaître que le Comité s’est engagé à cet égard.

    Lorsque nous étudierons les autres motions, s’il semble y avoir des chevauchements, le Comité pourrait décider de les rejeter pour cette raison précise. J’estime que puisque nous avons invité les membres du Comité à présenter des motions, nous nous devons de les étudier, même si ce n’est pas pendant cette réunion, et de nous prononcer sur leur pertinence. Nous avons quatre ans pour faire le travail. Évidemment, il se pourrait qu’on juge, un moment donné, qu’un élément n’est pas aussi important qu’il l’était un an auparavant.

    Je pense que les intervenants et les électeurs voudraient que nous ayons un programme ambitieux, même si nous le modifions au fil du temps. Je n’aime pas particulièrement l’idée de nous prononcer seulement sur une motion de chaque parti, à moins qu’on précise que les autres motions seront étudiées lors d’une réunion ultérieure.

    Je vous informe que nous pouvons modifier une motion qui a déjà été adoptée s’il y a consentement unanime. Donc, si nous décidons d’inclure les refuges dont Mme Vecchio a parlé dans la portée de ce que nous avons déjà convenu de faire, c’est possible.

    Y a-t-il consentement unanime à cet égard?

    Oui?

    Je dirais que la question du logement devrait faire l’objet d’une étude distincte. À mon avis, cela comporte beaucoup d’éléments. Donc, nous pourrions un moment donné étudier le logement, les refuges, etc. La violence faite aux jeunes filles et aux femmes n’est qu’une petite partie de cet enjeu. Je pense réellement que si nous étudions la question du logement, il faut une étude distincte. Sean a tenu des propos très pertinents à ce sujet au cours d’une autre réunion. Je sais que le sujet lui tient beaucoup à coeur.

    Je pense qu’aujourd’hui, nous devrions... Nous devons entreprendre une étude. À mon avis, nous pourrions avoir un deuxième sujet d’étude en réserve. Le Comité pourrait ensuite décider de ce qu’il voudra faire par la suite. Deux études, c’est suffisant pour nous tenir occupés pendant un bon bout de temps.

    Je pense que nous en discuterons de toute façon, mais je considère que la question du logement doit faire l’objet d’une étude distincte axée uniquement sur ce sujet.

    Exactement.

    Un amendement a été proposé, à moins que M. Fraser souhaite le retirer.

    Excusez-moi; quel était mon amendement? Je n’avais pas l’intention d’en proposer un.

    Très bien; si ce n’était pas votre intention, je vais prétendre qu’il n’y en a jamais eu.

    Il n’y a pas consentement unanime pour que le Comité ne fasse que deux études. Mme Malcolmson aimerait à tout le moins que nous examinions toutes les motions. Je pense que nous devrions simplement les examiner une par une, puis décider s’il convient que le Comité étudie ces questions. Je propose que le comité directeur se réunisse pour examiner toutes ces choses, pour ensuite proposer une marche à suivre en fonction de priorités. J’ai d’autres solutions à proposer, si cela ne vous convient pas.

    Je ne cherche pas à compliquer davantage la situation. J’essaie seulement de bien comprendre.

    Puisque la motion à l’étude est plutôt détaillée, ce qui est une bonne chose, selon moi, je me demande si nous ne devrions pas nous concentrer sur le sujet adopté. Nous pourrions commencer par celui-ci et, lorsque nous aurons presque terminé, nous pourrons ressortir les motions, en débattre et déterminer si les sujets sont toujours pertinents et s'ils nous pationnent toujours. Nous pourrons ensuite choisir la prochaine motion à mettre aux voix. Mais pour le moment, nous pourrions nous concentrer sur un seul sujet.

    Une des raisons pour lesquelles je propose cette démarche, c’est que nous sommes tous nouveaux à ce comité. Nous apprenons en cours de route. Je me demande s’il ne serait pas trop difficile pour nous de mener deux ou trois études simultanément. Cela pourrait être une distraction ou nous éloigner du sujet de cette étude.

    Nous allons mener l’étude relative à la motion déjà adoptée. C’est réglé. Dès qu’elle aura la liste de témoins, notre analyse parlementaire dressera un plan de travail pour la suite des choses. Cette étude aura lieu. C'est déjà décidé.

    Les autres motions ont toutes été proposées par des membres du comité. Nous pouvons soit les retirer, soit les amender, soit les mettre aux voix.

    Le but c’est d’avancer. En tant que présidente du Comité, je trouve la situation frustrante. Nous nous entendons sur une façon de procéder, puis, à la réunion suivante, nous changeons d’idée. Ça ne fonctionne pas. Je veux bien respecter la volonté du comité, mais, compte tenu du travail fait pour présenter ces motions, je crois que nous devons au moins en débattre pour voir si le sujet nous plaît. Nous fixerons ensuite nos priorités.

    Madame Sahota, vous avez la parole.

    Pour revenir à ce que vous disiez, je crois que nous devrions choisir quelques sujets. Selon mon expérience à d’autres comités, les témoins ne sont pas toujours disponibles. Je ne voudrais pas que nous annulions une réunion simplement parce que certains témoins ne peuvent pas se libérer. Nous pourrions mener simultanément quelques études. Ainsi, nous aurions toujours du travail à faire.

    Je ne dis pas qu’il faudrait choisir beaucoup de sujets, mais ce serait une bonne chose d'en choisir quelques-uns.

    Monsieur Fraser d'abord.

    Non, ça va. C’est le commentaire que je voulais formuler.

    D’accord.

    Madame Damoff.

    Je veux simplement signaler que si nous devons voter sur 12 motions, il est possible que je vote contre celles-ci. Je ne crois pas que le moment soit propice à cet exercice. Je préfère commencer par une étude et renvoyer les autres sujets proposés au Sous-comité du programme et de la procédure, quoique certains membres voudraient peut-être discuter dès aujourd’hui de ces sujets.

    Il a tellement de bonnes idées qui ont été proposées, je ne veux pas voter contre une étude et, six mois ou un an plus tard, apprendre que quelqu’un d’autre à mener une étude sur le sujet ou qu’une loi a été votée sur la question ou réaliser que le monde a changé. Nous convenons tous que nous devons commencer à travailler. Nous avons adopté le sujet de la première étude, alors, amorçons cette étude.

    Concernant les prochains travaux, je sais que la préférence du Comité serait de mener une analyse comparative entre les sexes, mais cela ne veut pas dire que les autres sujets proposés ne sont pas très intéressants.

    Voici comment nous allons fonctionner. Vous êtes six. Lorsque les motions seront mises aux voix, vous pourrez choisir de voter pour la tenue d'une analyse comparative entre les sexes. Je n’essaie pas de vous influencer. Tout ce que je dis, c’est que c’est un sujet possible.

    Madame Malcolmson.

    J’aimerais proposer un processus... je vais le proposer sous forme de motion. Je propose que le Comité mette aux voix la motion relative à l’analyse comparative entre les sexes, et que l’examen des neuf autres motions soit effectué lors d’une réunion ultérieure.

    D’accord. Une motion a été proposée. Des commentaires?

    C’est moi qui ai présenté cet avis de motion. Si j’ai bien compris, c’est à moi de proposer la motion. Si vous la proposez, elle ne pourra pas être amendée.

    Je voulais simplement mettre cette motion à l’étude.

    Je vais proposer ma motion, soit que le Comité procède à une analyse comparative entre les sexes. Je propose cette motion.

    Je crois que ma motion est toujours à l’étude.

    Non. En fait, votre motion est irrecevable, puisque vous ne pouvez pas proposer la motion qu’elle a présentée. Ce sont les règles. Je viens de l’apprendre, moi aussi.

    Mais, nous pourrons revenir à ma motion visant à reporter l’examen des neuf autres?

    Absolument.

    J’ai proposé la motion.

    La motion a été proposée. Vous pouvez proposer un amendement.

    Madame Malcolmson.

    Merci, madame la présidente.

    J’aimerais proposer un amendement dont la marraine de la motion et moi avons déjà discuté. J’espère que vous en avez une copie.

    La motion se lirait comme suit: que le comité étudie les moyens qui permettraient au gouvernement — et ceci serait le nouveau libellé — de mettre en oeuvre de manière plus intégrale une analyse comparative entre les sexes. Le texte plus détaillé serait rayé, puis on ajouterait « afin de promouvoir l’égalité de sexes, incluant: », suivi des trois puces de la motion originale.

    La motion se terminerait par une phase de nature administrative, soit que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre et qu’il demande au gouvernement de répondre à son rapport.

    Madame la présidente, je crois qu’il s’agit d’un amendement favorable.

    D’accord, un amendement favorable. La motion est donc amendée.

    Quelqu'un aurait un autre amendement à proposer?

    (La motion amendée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    La présidente: Madame Malcolmson.

    Je propose que le Comité procède à l’examen des neuf autres motions lors d’une réunion ultérieure du Comité de la condition féminine.

    D’accord. Une motion a été proposée. Quelqu'un aimerait proposer un amendement à cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La présidente: Nous sommes d’accord. Ces motions seront examinées ultérieurement.

    Puisqu’il est presque 16 h 45, je vous rappelle que vous devez soumettre votre liste de témoins à la greffière et que nous examinerons le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses, mardi prochain. Des représentants du gouvernement viendront alors témoigner et répondre à nos questions. Vous avez déjà reçu le rapport sur les plans et priorités.

    Madame Vecchio.

    J’aurais un commentaire à formuler.

    Maintenant que nous avons choisi de mener l’étude sur la violence, allons-nous procéder par sujet plus précis ou s’agira-t-il d’une étude vaste? Par exemple, étant donné le nombre élevé d’universités et de collèges dans la région, j’ai rencontré plusieurs organisations différentes au sujet des campus. Allons-nous nous concentrer sur un sujet à la fois ou allons-nous accueillir les témoins et avoir des discussions plus larges?

    Nous pouvons procéder d’une façon ou d’une autre. C’est simplement que j’ignore si nous allons procéder de façon plus précise.

    Monsieur Fraser.

    Merci beaucoup.

    Je crois que c’est une excellente suggestion. Je crois qu’il faudrait charger le Sous-comité du programme et de la procédure d’établir un plan de travail pour préciser quel sujet sera abordé lors de chaque réunion. Nous pourrions inviter tous les témoins concernés par une même sous-question, si cela vous paraît une façon logique de procéder.

    Je crois que cela conviendrait très bien. Nous pourrions ainsi discuter de sujets en particulier sur lesquels les témoins pourraient s'exprimer et proposer des solutions. Je crois qu’il s’agit d’une bonne façon de centrer les discussions.

    Donc, vous proposez que notre analyste parlementaire présente un plan de travail au sous-comité?

    Oui, c’est ce que je propose.

    Bien entendu, le tout sera renvoyé au comité principal…

    Absolument.

    … mais je crois qu’il serait plus efficace de procéder ainsi.

    D’accord. Très bien.

    Pour conclure, je tiens à vous remercier.

    Madame Damoff, vous auriez un dernier commentaire à formuler?

    J’aimerais souhaiter une bonne Journée internationale de la femme à tous ceux et celles ici présents.

    Des voix: Bravo!

    La séance est levée.