FEWO Réunion de comité

    La séance est ouverte; bienvenue à toutes.

    Je suis heureuse de vous faire part des résultats de la réunion du Sous-comité. La greffière va m’aider à passer en revue les diverses motions.

    Lors de notre discussion au Sous-comité, nous souhaitions pouvoir présenter à la Chambre un rapport d’ici la fin de la session. Comme nous ne pensions pas pouvoir le faire avec l’étude sur la violence, nous avons choisi plutôt l’étude de l’analyse comparative entre les sexes.

    Comme nous avions présenté une motion visant d’abord à procéder à l’étude sur la violence, puis à l’étude de l’analyse comparative entre les sexes, j’aimerais que l’on propose une motion visant à révoquer celle que nous avions adoptée le 10 mars, qui donnait instruction au Comité d’étudier en premier lieu la violence envers les jeunes femmes et filles au Canada, puis l’analyse comparative entre les sexes.

    Je m’occuperai tout d’abord de cette motion, puis de celle visant à amorcer l’étude de l’analyse comparative entre les sexes.

    Ah, je me rends compte que l’on peut faire tout cela d’un coup. Je peux passer en revue l’ensemble de la proposition, puis nous pouvons en discuter.

    Pour l’étude de l’analyse comparative entre les sexes, on avait toutes proposé certains témoins. Le Sous-comité avait passé en revue tout le dossier et avait tenté d’établir le calendrier. Nous pouvons en fait tenir cinq réunions pour pouvoir présenter un rapport à la Chambre d’ici le 16 juin.

    Pour ce qui est des témoins, on en avait proposé un si grand nombre que nous ne pouvions pas tous les entendre, ce qui a fait l’objet d’une discussion.

    Pour la première réunion de deux heures, on a proposé d’inviter des représentants de Condition féminine Canada et d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.

    La deuxième réunion serait divisée en deux parties. Le vérificateur général assisterait à la réunion de deux heures, puis les représentants d’Emploi et Développement social Canada et d’Affaires autochtones et du Nord Canada, ministères qui avaient fait l’objet de la vérification de 2009, feraient un exposé de cinq minutes chacun, après avoir soumis leur mémoire. Lors de la deuxième heure, les représentants d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada et de Ressources naturelles Canada feraient eux aussi un exposé de cinq minutes après avoir soumis leur mémoire. Ces ministères avaient promis d’appliquer l’analyse comparative entre les sexes pour la période de 2010 à 2012.

    La troisième rencontre serait consacrée aux ministères et agences. Au cours de la première heure, nous entendrions les représentants du Bureau du Conseil privé et du Conseil du Trésor, qui avaient répondu à l’enquête du vérificateur général. Au cours de la deuxième heure, nous entendrions les représentants du ministère des Finances, de Travaux publics et Services gouvernementaux, et de Statistique Canada.

    La quatrième rencontre serait consacrée aux experts du milieu universitaire. Nous inviterions l’une des anciennes présidentes du Groupe d’expertes sur les mécanismes de responsabilisation pour l’égalité des sexes; Kathleen Lahey, professeure à l’Institute of Women’s Studies de l’Université Queen’s; une représentante du Centre for Women in Politics de l’Université Carleton qui serait versée dans l’analyse comparative entre les sexes; et peut-être un quatrième témoin que l’analyste pourrait proposer.

    Lors de la dernière rencontre, on présenterait des exemples de mise en oeuvre réussie de l’analyse comparative entre les sexes, notamment dans la province du Québec. Je pense également au gouvernement de la Nouvelle-Zélande, qui a témoigné à New York d’une mise en oeuvre exemplaire de cette analyse. On inviterait peut-être un quatrième témoin.

    Voilà les cinq réunions qui sont recommandées. Le Comité siégerait ensuite pour donner aux analystes des directives sur la teneur du rapport. Ce dernier serait ensuite rédigé et examiné par le Comité, pour être présenté à la Chambre le 16 juin. On a envisagé d’ajouter une réunion pour que le rapport soit prêt, même si la Chambre s’ajourne plus tôt.

    Madame Ludwig.

    J’aimerais avoir une précision. Vous avez dit que le 17 mai, on présenterait des exemples venus d’ailleurs, mais vous avez parlé de pratiques exemplaires en matière d’analyse comparative entre les sexes, n’est-ce pas?

    Oui, des exemples de réussite en matière d’analyse comparative entre les sexes. C’est comme cela qu’on les appelle.

    D’accord, je ne pense pas en avoir parlé, mais si je l’ai fait, je vais me répéter.

    Nous voulons nous assurer que les témoignages et la documentation que le Bureau du vérificateur général du Canada nous a fournis à la dernière réunion soient pris en compte dans l’analyse sur laquelle porte notre motion d’aujourd’hui.

    Pourrais-je avoir une motion qui couvre tous les aspects dont je viens de parler?

    J’en fais la proposition.

    Mme Damoff en fait la proposition.

    Je ne pense pas qu’il soit nécessaire de l’appuyer, mais on peut en discuter.

    Avez-vous mentionné, madame la présidente, que le 12 est la dernière journée pour la présentation des mémoires?

    Excellente idée, je n'en avais pas parlé.

    Madame Malcolmson.

    Nous avons également parlé, madame la présidente, d’un communiqué à publier.

    Très bien. J’en parle dans le texte que je vais vous lire.

    D’accord.

    La motion prévoit que le Comité fixe le délai du 12 mai 2016 pour la réception des mémoires accompagnant les témoignages du public sur l’étude de l’analyse comparative entre les sexes. Elle prévoit également que le Comité publiera un communiqué faisant savoir au public qu’un mémoire d’un maximum de 500 mots et de 10 pages peut être présenté, et que l’étude qu’il mène sur la violence envers les jeunes femmes et filles au Canada se poursuivra cet automne.

    La motion, qui porte sur tous les éléments dont je viens de parler, est proposée par Mme Damoff.

    Y a-t-il des interventions? Non. J’adore ce comité.

    Nous devons voter.

    (La motion est adoptée.)

    La présidente: Excellent.

    En conséquence, nous entendrons mardi de la semaine prochaine des représentants de Justice Canada, d’Affaires autochtones et du Nord Canada, de l’Agence de santé publique du Canada et d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, qui nous parleront de la violence envers les femmes.

    Le jeudi suivant, des représentants de Sécurité publique Canada et de la Gendarmerie royale du Canada viendront nous parler de la violence envers les femmes et les jeunes filles.

    Y a-t-il d’autres questions relevant du Comité?

    Madame Vecchio.

    J’ai une petite question.

    Rachel et moi aimerions simplement confirmer une chose. Est-ce parce que nous avions déjà prévu du temps pour ces organismes que nous ne pouvons pas annuler?

    Oui, nous les avions déjà invités, mais nous ne pensons pas qu’ils auront eu suffisamment de temps pour préparer quelque chose sur l’analyse comparative entre les sexes. Nous leur avons donc dit que nous ne voulions pas leur faire perdre leur temps. Nous entendrons les témoins et avancerons dans le sujet.

    Le 31 mai, nous aurons la liste des personnes qui témoigneront de la violence envers les femmes. Elles sont au nombre de 101, comme les dalmatiens. Nous pourrons ainsi préparer un plan de façon à avoir, à notre retour à l'automne, la liste des témoins retenus.

    Je pense que nous pouvons commencer.

    Madame Harder.

    J’aurais une question d’ordre procédural. Vous venez de passer en revue la liste des témoins. Aurons-nous un plan de travail pour cette étude?

    Oui.

    Un plan de travail sera préparé par l’analyste et envoyé à tous les membres. Vous pourrez le consulter et voir s’il y a d’autres points à traiter.

    Je ne sais pas s’il y avait d’autres choses à faire. Je pensais que le débat serait beaucoup plus long.

    Puisqu’il n’y a pas d’autre sujet, la séance est levée.