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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 6 juin 2024, 15 h 33 à 17 h 27
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Richard Lehoux remplace Mel Arnold (Conservateur)
• Dan Muys remplace Richard Bragdon (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la pêche illégale, non déclarée et non réglementée.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 53, la réunion est suspendue.

À 16 h 53, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, le Comité reprend son étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024.

Le Comité reprend l'examen d'une ébauche de lettre.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard