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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 121
Le mercredi 9 octobre 2024, 16 h 29 à 18 h 31
Webdiffusion
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Brendan Hanley remplace Robert J. Morrissey (Libéral)
• Yvonne Jones remplace Robert J. Morrissey (Libéral)
• Kelly McCauley remplace Rick Perkins (Conservateur)
• Joanne Thompson remplace Patrick Weiler (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
À titre personnel
• George Rose, professeur honoraire, Institut des océans et des pêches, University of British Columbia
Fish, Food and Allied Workers Union
• Erin Carruthers, scientifique principale des pêches
• Dwan Street, représentante des membres côtiers du Secteur 3Ps et présidente désignée
Gouvernement de Terre-Neuve et du Labrador
• L’hon. Gerry Byrne, ministre, Pêcheries, foresterie et agriculture
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 septembre 2024, le Comité reprend son étude sur les effets de la réouverture de la pêche à la morue à Terre-Neuve et Labrador et au Québec.

Dwan Street, Erin Carruthers, George Rose et Gerry Byrne font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 11, la réunion est suspendue.

À 17 h 12, la réunion reprend.

Joanne Thompson donne avis de la motion suivante :

Que le Comité condamne l’utilisation abusive et corrompue de fonds publics à des fins partisanes et que le Comité transmette l’affaire concernant MM. Small et Kent au Bureau du commissaire à l’éthique pour qu’il l’examine en priorité.

À 18 h 13, la réunion est suspendue.

À 18 h 16, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la viabilité de la population des stocks de saumon du Yukon.

À 18 h 17, la réunion est suspendue.

À 18 h 17, la réunion reprend.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Défis liés à la durabilité des stocks de saumon du Yukon ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 16 octobre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 18 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard