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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 87
Le jeudi 9 novembre 2023, 11 heures à 12 h 20
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Jenica Atwin remplace Serge Cormier (Libéral)
• Dave Epp remplace Rick Perkins (Conservateur)
Chambre des communes
• Geneviève Dubois-Richard, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 janvier 2022, le Comité reprend son étude des investissements étrangers et de la concentration des entreprises en matière de permis et de quotas de pêche.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, —

Que dans le cadre de l'étude sur la viabilité de la population des stocks de saumon du Pacifique, le budget proposé de 178 252,60 $, pour le voyage du Comité à Whitehorse, à Carmacks et à Dawson City, au Yukon, à l'hiver/au printemps 2024, soit adopté

.

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre des Pêches et des Océans et des fonctionnaires à comparaître devant le Comité dans le cadre de l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024.

À 12 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow