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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 48
Le vendredi 9 décembre 2022, 13 h 1 à 14 h 24
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Stephen Ellis remplace Rick Perkins (Conservateur)
• Dave Epp remplace Richard Bragdon (Conservateur)
• Denis Trudel remplace Caroline Desbiens (Bloc Québécois)
Chambre des communes
• Naaman Sugrue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Edouard McIntyre, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er février 2022, le Comité reprend son étude des sciences au ministère des Pêches et des Océans.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’interception, par les pêches commerciales américaines, du saumon sauvage et de la truite arc-en-ciel provenant des rivières canadiennes, de même que sur les répercussions de cette interception sur la conservation et le rétablissement des populations de saumon sauvage de la Colombie-Britannique; qu’au moins quatre réunions soient consacrées à des témoignages; qu’une réunion soit consacrée aux témoignages de la ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne et de fonctionnaires du Ministère.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la pollution par le plastique dans les océans canadiens et sur les répercussions de cette pollution sur les écosystèmes marins environnants et les collectivités côtières; qu’au moins quatre réunions soient consacrées à des témoignages; qu’une réunion soit consacrée aux témoignages de la ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne et de fonctionnaires du Ministère.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans (MPO) à des séances d’information trimestrielles sur les mesures prises à l’égard des recommandations dans les rapports antérieurs adoptés par le Comité; que le Comité consacre la première de ces réunions à une séance d’information sur les mesures prises par le MPO en réponse aux recommandations déposées dans le rapport du Comité intitulé « Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées » (42e législature – Rapport 21).

À 14 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing