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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 53
Le lundi 13 février 2023, 11 h 2 à 12 h 36
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Denis Trudel remplace Caroline Desbiens (Bloc Québécois)
• Andy Fillmore remplace Brendan Hanley (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Joanne Markle LaMontagne, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er février 2022, le Comité reprend son étude des sciences au ministère des Pêches et des Océans.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 25, la réunion est suspendue.

À 11 h 44, la réunion reprend.

À 11 h 57, la réunion est suspendue.

À 12 h 10, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Sciences au ministère des Pêches et des Océans ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard le mercredi 22 février 2023 à 12 heures.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de la fermeture de la pêche au maquereau dans le Canada atlantique et le golfe du Saint-Laurent.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du Comité de la fermeture de la pêche au maquereau dans le Canada atlantique et le golfe du Saint-Laurent, le projet de lettre soit approuvé et envoyé à la ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne.

À 12 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing