Passer au contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 89
Le mardi 28 novembre 2023, 11 h 1 à 13 h 7
Webdiffusion
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Chambre des communes
• Simon Larouche, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Agence des services frontaliers du Canada
• Daniel Anson, directeur général, Renseignement et enquêtes
• Cathy Toxopeus, directrice générale, Programmes Commerciaux
B.C. Wildlife Federation
• Jesse Zeman, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la pêche illégale, non déclarée et non réglementée.

Daniel Anson fait une déclaration et, avec Cathy Toxopeus, répond aux questions.

À 12 h 2, la réunion est suspendue.

À 12 h 4, la réunion reprend.

Jesse Zeman fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 2, la réunion est suspendue.

À 13 h 5, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que l'opinion complémentaire du Parti conservateur du Canada soit ajoutée au rapport du Comité intitulé « Investissements étrangers et concentration des entreprises en matière de permis et de quotas de pêche » adopté au cours de la 1re Session de la 44e législature.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard