HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Adam Vaughan, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Emploi précaire : Comprendre l'évolution de la nature du travail au Canada ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points avec alignement à gauche, à interligne simple; que les titres soient en caractère Cambria 14 points; et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le jeudi 6 juin 2019.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes et la greffière du Comité, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.
À 12 h 22, la séance est suspendue.
À 12 h 25, la séance reprend.
Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité accepte l'offre du vérificateur général et l'invite à comparaître devant le Comité pour présenter les conclusions du Rapport 1, Les centres d'appels, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite des représentants du ministère de l'Emploi et du Développement social à comparaître devant le Comité pour savoir comment ils comptent répondre aux conclusions du Rapport 1, Les centres d'appels, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada.
À 12 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,