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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 41
Le vendredi 2 décembre 2022, 13 h 6 à 14 h 43
Huis clos
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Rachel Blaney remplace Brian Masse (NPD)
• Richard Cannings remplace Brian Masse (NPD)
• Francis Drouin remplace Terry Sheehan (Libéral)
• Stephen Ellis remplace Colin Carrie (Conservateur)
• L’hon. Ed Fast remplace Kyle Seeback (Conservateur)
• Viviane Lapointe remplace Wilson Miao (Libéral)
• Marcus Powlowski remplace Terry Sheehan (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Bashar Abu Taleb, analyste
• Andrés León, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 juin 2022, le Comité entreprend son étude des impacts potentiels de l'application ArriveCAN sur certains secteurs canadiens.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 14 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Dancella Boyi