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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 105
Le jeudi 11 avril 2024, 15 h 30 à 16 h 59
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Terry Dowdall remplace Rick Perkins (Conservateur)
• Tracy Gray remplace Rick Perkins (Conservateur)
Chambre des communes
• Patrick Williams, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste

À 15 h 32, la réunion est suspendue.

À 15 h 38, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, le Comité reprend son étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024, les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leurs recommandations additionnelles pour la rédaction du rapport au plus tard à 17 heures le mardi 16 avril 2024.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024, la date limite pour soumettre des mémoires soit le mardi 16 avril 2024.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024, le Comité offre aux témoins un soutien en matière de santé mentale, et que la greffière soit autorisée à prendre les dispositions nécessaires, si la demande en est faite.

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard