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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 109
Le mardi 7 mai 2024, 15 h 58 à 17 h 31
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Chambre des communes
• Christine Holke, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la population des stocks de saumon du Yukon.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion supplémentaire sur l’étude de la population des stocks de saumon du Yukon.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la pêche illégale, non déclarée et non réglementée.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la greffière prépare un budget supplémentaire pour le rembousement de demande des dépenses de témoins en rapport avec l'étude des mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard