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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 114
Le jeudi 13 juin 2024, 15 h 45 à 17 h 54
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Damien C. Kurek remplace Rick Perkins (Conservateur)
• Dan Muys remplace Richard Bragdon (Conservateur)
• Peter Schiefke remplace Brendan Hanley (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, le Comité reprend son étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024.

Le Comité reprend l'examen d'une ébauche de lettre.

Il est convenu, — Que l'ébauche de lettre, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence envoie la lettre au ministre des Pêches et des Océans et à la Garde côtière canadienne dès que possible.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la pêche illégale, non déclarée et non réglementée.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 16 h 56, la réunion reprend en public.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2024-2025, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 45 850 $, pour l'étude des bateaux délaissés et abandonnés, soit adopté.

À 17 h 5, la réunion est suspendue.

À 17 h 6, la réunion reprend.

Gouvernement du Yukon
• L’hon. Nils Clarke, ministre de l'Environnement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la population des stocks de saumon du Yukon.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 38, la réunion est suspendue.

À 17 h 41, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 17 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard