FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le Comité reprend l'examen d'une ébauche de lettre.
Il est convenu, — Que l'ébauche de lettre, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence envoie la lettre au ministre des Pêches et des Océans et à la Garde côtière canadienne dès que possible.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
À 16 h 50, la réunion est suspendue.
À 16 h 56, la réunion reprend en public.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2024-2025, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 45 850 $, pour l'étude des bateaux délaissés et abandonnés, soit adopté.
À 17 h 5, la réunion est suspendue.
À 17 h 6, la réunion reprend.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 38, la réunion est suspendue.
À 17 h 41, la réunion reprend à huis clos.
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
À 17 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,