Passer au contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 86
Le mardi 7 novembre 2023, 11 h 1 à 11 h 44
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Dave Epp remplace Richard Bragdon (Conservateur)
• Marc G. Serré remplace Serge Cormier (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Alexia Lagacé-Roy, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 janvier 2022, le Comité reprend son étude des impacts écosystémiques et de la gestion des populations de pinnipèdes.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er mai 2023, le Comité reprend son étude de la répartition des ressources à la Commission des pêcheries des Grands Lacs.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Rétablir la pleine responsabilité en matière de ressources et de gouvernance pour la Commission des pêcheries des Grands Lacs ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le mardi 14 novembre 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier du Comité, en consultation avec le président, prépare une ébauche de budget concernant le voyage que le Comité propose de faire à Whitehorse, Carmacks et Dawson, au Yukon, dans le cadre de son étude sur la viabilité de la population de saumons du Pacifique, et qu’il la soumette à l’approbation du Comité le jeudi 9 novembre 2023.

À 11 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow