HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 53
Le jeudi 28 septembre 2000
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 14, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Stéphane Bergeron, Madeleine Dalphond-Guiral, David Iftody, Joe Jordan, Bob Kilger, Derek Lee, Carolyn Parrish, John Reynolds, John Richardson et Chuck Strahl.
Membre substitut présent : Bill Blaikie pour Yvon Godin.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Mandat du Comité conféré par l'article 108(3)a)(iii) du Règlement - étude de propositions de modifications au Règlement
Le Comité discute de la possibilité d'établir un thème commun pour l'étude des changements proposés.
Avec consentement unanime, le comité suspend les travaux prévus à son ordre du jour pour modifier la composition du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Sur motion de John Reynolds, il est convenu, - Que Garry Breitkreuz remplace Dave Chatters en tant que membre du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Avec consentement unanime, le Comité reprend ses travaux inscrits à l'ordre du jour.
À 12 h 26, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe