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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le jeudi 25 septembre 2003
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Gilbert Barrette, Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, Hedy Fry, Grant Hill, Karen Kraft Sloan et Rob Merrifield.

 

Membres substituts présents : Joe Comartin pour Svend Robinson, Rodger Cuzner pour Brenda Chamberlain, Madeleine Dalphond-Guiral pour Diane Bourgeois, Michel Guimond pour Réal Ménard, James Lunney pour Betty Hinton, Gary Schellenberger pour Greg Thompson et Alan Tonks pour Hélène Scherrer.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Richard Rumas, greffier de comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

 

Sur motion de Jeannot Castonguay, il est convenu, — Que Bonnie Brown soit élue à la présidence du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Rodger Cuzner, il est convenu — Que Stan Dromisky soit élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

Rob Merrifield propose, — Que Grant Hill soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Hedy Fry propose, — Que Réal Ménard soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Conformément à l'article 106(3) du Règlement, l'élection se fait par scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, Réal Ménard est déclaré dûment élu vice-président (opposition) du Comité.

 

À 15 h 34, la séance est suspendue.

À 15 h 37, la séance reprend.

 

Sur motion de Stan Dromisky, IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier du Comité détruise les bulletins de vote.

 

À 15 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



José Cadorette

 
 
2003/10/09 12 h 10