HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le mardi 11 février 2003
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 11, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Carole-Marie Allard, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Liza Frulla, Christiane Gagnon, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Dennis Mills et Alex Shepherd.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement: Sam Banks et Joseph Jackson, attachés de recherche. Stagiaire : Janique Venne. Consultant : David Black. Conseille expert : Marc Raboy.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité tienne une réunion avec la délégation de la Douma d’État de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie à son arrivée à Ottawa et que le Comité invite la délégation à un déjeuner de travail.
Il est convenu, - Que, relativement à l’étude du Comité sur l’état du système canadien de radiodiffusion, le contrat avec David Black & Associates, approuvé par le Comité le jeudi 7 novembre 2002, soit porté à 15 000 $ de plus, soit 25 jours additionnels à 600 $ par jour pour un montant total modifié ne dépassant pas 83 400 $ jusqu’au 31 mars 2003.
Il est convenu - Que, relativement à l’étude du Comité sur
l’état du système canadien de radiodiffusion, le Comité retienne les services
professionnels de David Keeble pour obtenir une assistance technique
additionnelle et la préparation des vignettes du rapport, pour un montant total
ne dépassant pas 10 000 $, plus TPS.
À 10 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Christine Fisher