HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mardi 26 novembre 2002
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 06, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Claude Duplain, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill et Clifford Lincoln.
Membre substitut présent : Jocelyne Girard-Bujold pour Christiane Gagnon.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson et Terrence Thomas, attachés de recherche. Consultant: David Black.
Témoins : De « CanWest Global Communications Corp. »: Kenneth Goldstein, vice-président directeur et agent en chef en stratégie; Geoffrey Elliot, vice-président, Affaires corporatives. À titre personnel : Marc-François Bernier, professeur, Université d'Ottawa; Matthew Fraser, professeur en communication, Université Ryerson. De « Friends of Canadian Broadcasting »: Ian Morrison, porte-parole. De « BCE - Bell Canada Enterprises»: Bernard A. Courtois, conseiller exécutif; Alain Gourd, vice-président en chef, Bell Globemedia. De l’Association canadienne de production de film et télévision : Elizabeth McDonald, présidente et directrice générale; Guy Mayson, vice-président principal, Opérations et services aux membres.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du 7 novembre 2002, séance no 2).
Sur motion de John Harvard,
Il est convenu, - Que le Comité adopte un budget opérationnel de 314 065 $ pour la période allant de novembre 2002 au 31 mars 2003, et que le président soit autorisé à présenter ledit budget au Comité de liaison.
Sur motion de Paul Bonwick,
Il est convenu, - Que, relativement à son étude de l’état du Système canadien de radiodiffusion, le Comité tienne une séance télévisée avec des témoins du Programme d’accès des autochtones du Nord à la radiotélédiffusion, de 18 h à 20 h, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre; et que le greffier soit autorisé à prendre les mesures nécessaires pour organiser une réception qui aura lieu de 17 h 30 à 18 h et dont le coût sera porté au budget opérationnel du Comité.
Les témoins du groupe d’experts sur la propriété croisée des médias font des déclarations et répondent aux questions.
Les témoins du groupe d’expert sur la propriété étrangère font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Christine Fisher