HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 30
Le mercredi 2 avril 2003
Le Comité
permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 59,
dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Clifford
Lincoln, président.
Membres du Comité
présents : Jim
Abbott, Paul Bonwick, Christiane Gagnon, John Harvard, Wendy Lill, Clifford
Lincoln et Alex Shepherd.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Terrence Thomas, attachés de recherche. Consultant : David Black.
Témoins : Marc Raboy et David Taras, experts conseils.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système de
radiodiffusion canadien (voir le procès-verba du 7 novembre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen
d’une ébauche de rapport.
Marc Raboy et David Taras
répondent aux questions.
À 17 h 55, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Christine Fisher