HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 23
Le jeudi 27 février 2003
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 15, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Liza Frulla, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Dennis Mills et Alex Shepherd.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Joseph Jackson, attachés de recherche. Consultant : David Black. Expert-conseil : Marc Raboy.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système canadien de radiodiffusion (voir le procès-verbal du 7 novembre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.
À 11 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Christine Fisher