HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le mardi 23 septembre 2003

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 09, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Carole-Marie Allard, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Liza Frulla, Christiane Gagnon, John Harvard, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Alex Shepherd et Chuck Strahl.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Monique Hébert, analyste ; Joseph Jackson, analyste.

Conformément à l'article 39(5)b)du Règlement, le Comité entreprend l'étude de l'absence de réponse du gouvernement à la question no Q-236 inscrite au Feuilleton et renvoyée au Comité le 15 septembre 2003, qui se lit comme suit : Q-236 — M. Reynolds (West Vancouver—Sunshine Coast) — Relativement au Jour de la Francophonie qui a eu lieu le jeudi 20 mars 2003 et exprimé en dollars canadiens, comment le gouvernement a-t-il réparti les fonds dépensés sur ces activitiés qui ont eu lieu au Canada?

Le président fait une déclaration au sujet de la question Q-236 au Feuilleton.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'examen de la Loi sur le droit d’auteur, prévu par la loi, conformément à l'ordre de renvoi du mardi 5 novembre 2002 et de l'article 92 de la Loi sur le droit d'auteur.

À 12 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2003/09/29 11 h 35