Passer au contenu
;

HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 57
 
Le jeudi 6 novembre 2003
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 20, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

 

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Carole-Marie Allard, Paul Bonwick, Liza Frulla, Christiane Gagnon, Clifford Lincoln et Alex Shepherd.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Monique Hébert, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Sheila Copps, ministre du Patrimoine canadien.

 

Témoins : Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec et Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada : Francine Bertrand-Venne, directrice générale, SPACQ; Claudette Fortier, conseillère, SODRAC. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) : Lyette Bouchard, directrice générale adjointe; Solange Drouin, directrice générale et vice-présidente aux affaires publiques. Société canadienne de gestion des droits voisins : Sundeep Chauhan, avocat général. Consortium du droit d'auteur du Conseil des ministres de l'Éducation (Canada) : Roger Doucet, sous-ministre, Ministère de l'Éducation (Nouveau-Brunswick); Wanda Noel, conseillère juridique. Association de l'industrie canadienne de l'enregistrement : Brian Robertson, président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du 7 novembre 2002, séance no 2).
 
La ministre fait une déclaration et répond aux questions.
 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 5 novembre 2002 et de l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen de la Loi.
 

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2003/11/10 14 h 50