Passer au contenu
;

HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 21

Le jeudi 13 février 2003

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10 (séance conjointe), avec le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie Clifford Lincoln, président du Comité permanent du patrimoine canadien, président.

Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Paul Bonwick, Liza Frulla, Loyola Hearn, Clifford Lincoln, Alex Shepherd et Chuck Strahl.

Membre substitut présent : Benoit Sauvageau pour Christiane Gagnon.

Membres du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie : Walt Lastewka, Larry Bagnell, Serge Marcil, Dan McTeague, Andy Savoy, Brent St. Denis, Joseph Volpe, Brian Fitzpatrick, James Rajotte et Paul Crête.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Joseph Jackson, Terrence Thomas, Lalita Acharya, Geoffrey P. Kieley et Dan Shaw, attachés de recherche.  Consultant :  David Black.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend conjointement avec le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie l’examen des restrictions à l'investissement étranger dans les entreprises de télécommunication.

À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Christine Fisher