RNNR Réunion de comité

    Nous passons maintenant aux travaux du comité. Nous ne siégeons plus à huis clos.

    Monsieur Alghabra.

    Monsieur le président, j'ai une question à poser aux attachés de recherche à propos du projet de rapport pour EACL et la question des isotopes, sur le statut de ce rapport.

    Nous avons fait de notre mieux pour préparer le projet de rapport tout en faisant le rapport sur l'industrie forestière. Un avant-projet est fait. Nous sommes d'abord penchés sur les échéances des événements, en commençant par les travaux du comité, plus les audiences que nous avons faites. Cet avant-projet a été traduit dans les deux langues et peut être remis au comité. Nous avons aussi parallèlement commencé à rédiger un rapport.

    Nous avons deux documents. Nous avons commencé par les délais en raison de la foule de renseignements et aussi de certaines contradictions. Le document est assez détaillé et donne la chronologie des événements, les délais et différents témoignages. c'est une sorte de résumé des témoignages. En plus, nous avons rédigé le rapport. La deuxième partie du rapport n'a pas encore été traduite.

    Je suis curieux de savoir ce que contient la deuxième partie du rapport. Si la première partie présente la chronologie et les témoignages, est-ce que la deuxième partie porte sur les recommandations?

    C'est un rapport qui ressemble à celui que vous avez ici, mais il traite de façon plus structurée des sujets différents liés à la santé et la sécurité.

    Est-il terminé mais a besoin d'être traduit? Est-ce la deuxième partie?

    Il reste un peu de travail.

    Quand pensez-vous le terminer?

    Il sera probablement envoyé au service de traduction à la fin de la semaine prochaine.

    Il semble que nous devons attendre environ deux semaines avant de voir le premier avant-projet.

    Sauf si vous voulez commencer par les délais.

    Y a-t-il d'autres observations?

    Monsieur Boshcoff.

    Avec toutes les audiences et tout le travail que nous avons faits sur cette question, nous pourrions commencer par les délais peut-être la semaine prochaine, mardi à midi.

    Monsieur Allen.

    Merci, monsieur le président.

    Je voudrais revenir sur les observations que j'ai faites au début de la réunion.

    Nous allons déposer notre rapport mardi, et j'en suis très heureux, mais j'ai revu quelques-unes de nos notes sur l'étude que nous avons commencée sur l'écologisation de la consommation d'électricité au Canada. M. Avrim Lazar a fait quelques commentaires durant ces témoignages, et je reprends l'un deux que voici:

    Une autre déclaration a été faite par Bill Marshall, président et PDG de Exploitant de réseau du Nouveau-Brunswick:

    J'ai consulté ce que nous venons de terminer et, dans le cadre de notre rapport, nous avons eu une discussion importante sur la biomasse. Nous avons fait un déplacement aux Chutes Churchill, au Labrador, c'était une expérience intéressante. Je crois que nous n'avons pas accompli tout notre travail. Compte tenu de nos délais, je crois que nous pourrions la terminer rapidement.

    Voici ce que je propose:

    Je crois, monsieur le président, que cette motion assemble certaines de ces choses dans un joli petit paquet. Je ne suggère pas un long rapport, loin de là, mais je pense que nous pourrions en préparer un qui soit bon, précis et accompagné de recommandations en trois ou quatre réunions peut-être. En fait, il nous est peut-être possible de visiter des sites de sources d'énergie renouvelable, même à proximité d'Ottawa.

    Je propose la motion, monsieur le président.

    Nous sommes saisis d'une motion.

    M. Boshcoff, puis Mme DeBellefeuille.

    Je ne nie pas que cette étude devrait être une de nos priorités, mais le comité a déjà établi ses priorités. Quand nous avons établi d'un commun accord nos cinq priorités, nous l'avons fait, je crois, dans un esprit très collégial. Je pense que personne ne contestera que cette étude est importante; mais je ne crois pas que nous pourrions la compléter dans les deux prochaines semaines, compte tenu de ce que nous devons terminer.

    J'espère que nous pourrions la faire en automne, quand nous n'aurons pas de délai — et nous ne savons même pas si nous terminerons le 13, le 20 juin ou à une autre date. Je ne pense pas que cette étude occupera une réunion et demie, ce travail prendra à mon avis plusieurs semaines, si on veut le faire convenablement.

    Mme DeBellefeuille, M. Alghabra et ensuite Mme Bell.

    Merci, monsieur le président.

    Je suis d'accord avec M. Allen: ce serait important d'approfondir nos connaissances sur l'ensemble des énergies renouvelables, éoliennes et j'ajouterais même géothermiques. Je suis d'accord avec lui qu'il faut terminer ce qu'on a commencé. Je réserverais donc ce sujet pour la rentrée. Cela dit, il faut terminer notre étude sur Chalk River. On a reçu des témoins, mais on n'a pas bouclé la boucle et on n'a pas fait de rapport. Or, on a consacré beaucoup d'heures à ce sujet. J'aimerais m'arrêter sur ce que les attachés de recherche ont fait et me pencher sur leur travail pour notre étude. Les nouvelles de l'arrêt du réacteur MAPLE m'inquiètent. Je me demande ce qui va se passer du côté du nouveau réacteur qui produit les isotopes à Chalk River. Je pense que nous devons boucler la boucle. Je propose qu'on termine d'abord nos travaux sur le nucléaire. On entreprendra une belle étude sur les énergies renouvelables et la biomasse, comme le suggère M. Allen, en revenant de vacances.

    Deux motions m'embêtent parce qu'elles commencent par « Nonobstant toute motion ». Je suis perdue. Je ne sais pas ce que cela veut dire ni combien de motions on annule en votant cela. Je n'ai pas une mémoire d'éléphant et je n'ai pas à ma portée le document qui me permettrait de savoir ce que je vais retirer. On l'a déjà reçu il y a quelque temps, mais je ne l'ai pas avec moi. Avant de me prononcer sur une telle motion, j'aimerais savoir, en toute connaissance de cause, ce que je vais éliminer en prenant un engagement comme celui-là. J'aimerais savoir à quoi on s'engage. Le greffier a-t-il un résumé des motions qui seront retirées si la motion de M. Allen est adoptée?

    Merci, monsieur le président.

    C'est moi qui ai suggéré à M. Allen cette formulation puisque le comité avait déjà décidé, l'année dernière, de se pencher, après l'étude sur la foresterie, sur une revue d'EACL et de l'accord nucléaire. Il y a également eu une motion pour étudier l'affaire de Mme Keen. Le comité a déjà accepté ces deux sujets. Les mots « Nonobstant toute motion » signifient simplement que cela aurait priorité sur les études qui ont déjà été décidées par le comité.

    Il y a donc trois motions. Il n'y en a pas d'autres, il n'y a que ces trois-là.

    C'est seulement une question de sujets et d'ordre des études qu'on va faire. C'est tout ce que cela change.

    D'autres députés veulent aussi se prononcer sur cette motion.

    M. Alghabra, Mme Bell et Mme Gallant, dans cet ordre.

    Merci, monsieur le président.

    Je rejoins les propos de M. Boshcoff et de Mme DeBellefeuille. J'appuie aussi l'intention et l'objet de la motion de M. Allen. Mais nous avons fait suffisamment de compromis et de négociations pour pouvoir faire le rapport sur l'industrie forestière et remettre à plus tard celui de EACL.

    Vu qu'il ne nous reste que quelques semaines, j'exhorte le comité à finir le travail que nous avons entrepris, le travail des analystes au niveau de la rédaction du rapport, le terminer et peut-être faire ce que propose M. Allen à notre retour en automne.

    Madame Bell.

    Merci d'apporter des éclaircissements sur les motions. Il y a un moment que nous n'en avions pas parlé, je crois que nous avons oublié.

    J'ai reçu un autre avis de motion daté du 27 mai, c'est celui dont nous ne parlons pas. M. Alghabra en est l'auteur. Il s'agit d'Énergie atomique du Canada et de la décision du gouvernement de mettre fin au projet de réacteurs MAPLE.

    Nous ne sommes donc pas du tout saisis de cette motion?

    Parce qu'elle n'a pas encore été présentée.

    Je n'étais pas sûre desquelles nous parlons.

    Nous parlons de celle de M. Allen.

    Oui, mais ma confusion provient du fait que les autres motions ont été présentées, et j'ai raté une réunion, donc je n'étais pas sûre si cette motion avait été présentée ou seulement remise.

    J'avais cru comprendre que nous avions discuté de Chalk River et de l'affaire Keen en raison des urgences durant le mois de janvier. Le comité a été rappelé, et nous avons entamé des discussions qui ont été interrompues par l'étude sur l'industrie forestière. Mais avant de commencer l'étude sur l'industrie forestière, ne nous étions-nous pas engagés à terminer l'étude sur l'électricité avant d'être interrompus par ce qui s'est passé à la centrale nucléaire de Chalk River?

    Je sais que c'est une question plutôt compliquée.

    Madame Gallant.

    Merci.

    J'interviens en faveur de la motion de M. Allen. Je crois comprendre que EACL est encore examiné. Pendant que la décision concernant les réacteurs MAPLE était prise, tout le reste fait l'objet d'un examen. Terminer l'étude avant de connaître les résultats de l'examen pose un risque: celui que les résultats de l'étude contredisent ceux de l'examen.

    Or, nous voyons aujourd'hui les coûts de l'énergie augmenter dans l'industrie pétrolière. Pas plus tard qu'aujourd'hui, il a été annoncé aux nouvelles que les provinces qui utilisent du gaz pour produire de l'électricité devront prévenir leurs clients qu'il y aura de fortes augmentations du coût de l'électricité dans les factures.

    Donc, si l'on tient compte de cela, il est important que le comité accorde toute son attention sur ce qui va devenir une situation urgente, surtout cet hiver, pour les Canadiens qui ont un revenu fixe, et qu'il est important aussi de chercher à produire de l'énergie à partir d'autres sources. Pour des familles, c'est littéralement ce qui va faire la différence entre pouvoir ou non acheter de la nourriture.

    Donc, je suis en faveur de la motion de M. Allen.

    Quelqu'un d'autre veut-il se prononcer sur la motion? Autrement, je vais procéder à la mise aux voix...

    Monsieur Ouellet, excusez-moi.

    Merci, monsieur le président.

    Je me souviens de ce qui s'est passé quand on a décidé d'étudier la question du bois. On ne s'entendait pas sur l'objet de notre étude. C'était très difficile. Certains voulaient qu'on étudie la question du bois; d'autres, le problème qui avait été soulevé par les isotopes dans le domaine nucléaire. On est passé tout près d'atteindre la majorité des voix pour faire l'étude sur le bois, à la condition de terminer l'étude sur le nucléaire. Je pense que les gens autour de la table ont accepté de faire l'étude sur le bois.

    Je ne vois pas pourquoi on reviendrait en arrière maintenant et qu'on oublierait l'heure et demie qu'on a passée à se mettre d'accord sur l'ordre dans lequel on allait procéder. Personne n'a changé autour de la table. On a décidé de faire l'étude sur le bois, à la condition de ne pas traîner trop longtemps, et de faire l'étude du nucléaire immédiatement après.

    Il s'est avéré que l'étude sur le bois a duré plus longtemps que prévu. Par contre, je pense que tout le monde autour de la table est très heureux de ce rapport, qui est de bonne qualité. On est fier d'avoir fait beaucoup mieux que ce qu'on avait fait dans le cas des sables bitumineux, même si on a pris plus de temps que prévu. Cependant, ça ne devrait pas nous faire oublier qu'on avait décidé de terminer l'étude sur le nucléaire. On a entendu des témoins. Le temps qu'il nous reste avant la période estivale serait suffisant pour terminer cette étude.

    Je trouve cette proposition incomplète et imprécise. Il y manque des éléments dont on avait déjà discuté et qu'il fallait y inclure. Je serais contre la formulation. On peut bien commencer cette étude, mais on sait qu'on va la laisser en plan. On sait qu'on ne fera rien de bon. On l'oubliera pendant l'été et on passera à autre chose à l'automne.

    On a le temps de terminer l'étude sur le nucléaire au cours des trois semaines qu'il nous reste. On est heureux et fier d'avoir entendu des témoins. On pourrait ajouter de nouveaux éléments parce qu'il y a eu des développements à ce chapitre. On constate que la question du nucléaire suscite à nouveau de l'intérêt; elle ressort constamment dans les journaux.

    À mon avis, il serait tout à fait logique de procéder ainsi. Je ne vois pas pourquoi on tiendrait le même débat pendant une heure et demie. On a déjà tenu un tel débat avec les mêmes personnes, et les arguments sont les mêmes.

    La motion sera mise aux voix avant la fin de la séance.

    M. Harris et je crois que c'est tout.

    Monsieur Harris.

    Je demande que la motion de M. Allen soit mise aux voix.

    Quelqu'un d'autre?

    Bien.

    (La motion est adoptée.)

    Monsieur Anderson.

    M. Allen a mentionné la possibilité de faire quelques déplacements pour visiter certains de ces projets dans la région d'Ottawa. Sommes-nous intéressés à le faire et, donc, à commencer à prendre les dispositions nécessaires? Le Comité de l'agriculture a commencé à faire cela, mais il faut que l'opposition s'engage à venir sinon nous ne pourrons pas y aller. Le Comité de l'agriculture avait organisé un déplacement, mais les membres de l'opposition ne se sont pas présentés, l'autobus a dû être annulé car nous ne pouvions y aller qu'ensemble.

    Alors, les membres de l'opposition s'intéressent-ils à certains de ces projets?

    Je ne me souviens pas que les membres du Comité de l'agriculture faisant partie de l'opposition ne se soient pas présentés pour...

    En fait, c'était avant votre entrée au comité. En 2006, nous avons organisé un voyage au Québec, et nous devions aller ensemble...

    C'est une référence historique. D'accord.

    Oui.

    C'est toujours là.

    Note de la rédaction: inaudible]

    J'aimerais bien, monsieur le président, avec plaisir.

    Monsieur Allen, suite à l'adoption de votre motion visant à ce que nous terminions notre étude sur l'écologisation de la consommation d'électricité au Canada, etc., puis-je vous demander votre avis ou ce que vous proposez que nous fassions à notre réunion de deux heures ce mardi?

    Voici ce que je propose et que je souhaite que nous fassions, monsieur le président. Nous avons déjà entendu beaucoup de témoins au sujet de l'écologisation de la consommation d'électricité et je pense que nous avons l'occasion de commencer peut-être quelque chose ensemble très rapidement. Nous devrions préparer nos déplacement dans le cadre de cette étude.

    Sans vouloir vous manquer de respect, monsieur Allen, les choses ne paraissent pas très brillantes en ce qui concerne la réunion de mardi. Pour le moment, nous pourrions peut-être considérer qu'elle sera consacrée aux travaux du comité et nous déciderons ce que nous voudrons faire le jour-même, c'est-à-dire mardi. Rien de concret n'est proposé aujourd'hui.

    M. Trost est le suivant, puis M. Anderson.

    Je ne suis pas habitué à passer avant M. Anderson. Merci.

    Voici une suggestion faisable. Il y a bien longtemps que nous n'avons pas eu de témoins. Serait-il possible de faire une sorte d'examen des témoignages? Ce pourrait être utile à certains égards, si nous devons organiser des témoignages à l'avenir, parce que si, même en tant que comité, nous examinons des anciens témoignages, des exposés, etc., — si c'est possible — cela nous aiderait à choisir les futurs témoins. Nous pourrions identifier assez rapidement les lacunes qu'il faudra combler.

    Je vous donne la parole dans un instant, monsieur Anderson.

    Le greffier va vous répondre, monsieur Trost.

    Merci, monsieur le président.

    Si les députés se souviennent, nous avons eu un projet de rapport sur cette question, et le comité a accepté d'en faire un document de consultation à l'intention des intervenants et des témoins que nous avons entendu. Ce document de consultation était essentiellement un résumé des témoignages. Les députés peuvent consulter la plus récente version de ce document, je la leur remettrai. Ce document contient essentiellement un résumé des témoignages. Tous les députés ont lu le rapport, ils savent tous donc ce qu'il contient. Je pense que ce serait un bon point de départ

    Monsieur Anderson.

    Je voulais proposer quelque chose, mais je crois que nous n'avons pas beaucoup de temps ce mardi à cause de la conférence de presse. Je connais un laboratoire de recherche à Bells Corners que nous pourrions probablement visiter. Iogen est un autre projet de biocombustibles cellulosiques de remplacement situé ici, en ville, il me semble que certains l'ont déjà visité. C'est une autre possibilité.

    Mais je ne sais pas si nous avons le temps de faire cela entre midi et 14 heures et être de retour pour la Période des questions.

    Monsieur le greffier.

    Merci, monsieur le président.

    Pour organiser un déplacement, le comité doit d'abord adopter une motion. Un budget doit ensuite être préparé et soumis au comité de liaison. Ensuite les whips doivent se mettre d'accord pour autoriser le déplacement, même si c'est de l'autre côté de la rue. Tout cela doit être fait.

    Si le comité veut se déplacer, je vous suggère de présenter une motion le plus vite possible, en indiquant le lieu et la date. Ensuite, nous entamerons le processus de demande d'approbation du budget, etc. C'est un processus très structuré.

    D'ici à mardi, nous aurons l'occasion de revoir ce qui a déjà été présenté au comité. Le greffier nous fera parvenir un projet de communiqué de presse. Il nous donnera des détails sur le lieu de la conférence de presse. Donc, notre séance du mardi commencera à midi. Un représentant de chaque parti sera présent à la conférence de presse.

    Allez-y, madame DeBellefeuille.

    Vous n'oublierez pas de nous faire préparer un petit repas pour la réunion de midi à 14 heures. On ne vit pas d'amour et d'eau fraîche.

    Eh bien, quelqu'un le préparera. Moi, peut-être ou M. Benoît préparera le repas.

    La séance est levée jusqu'à mardi.