:
Merci, madame la présidente. Je suis heureux de voir le projet de loi devant le Comité de la santé.
C'est un plaisir pour moi de présenter quelques observations préliminaires sur le projet de loi . Je veux expliquer au comité l'origine de cette mesure législative et la raison pour laquelle je la considère comme une initiative importante à assumer.
Une femme sur neuf apprendra au cours de sa vie qu'elle est atteinte du cancer du sein. Selon la Société canadienne du cancer, environ 23 000 femmes auront reçu un tel diagnostic cette année seulement. Malheureusement, 5 000 d'entre elles perdront la vie dans ce combat très difficile.
Dans la région d'où je viens, la ville de Barrie, les soins de santé revêtent une importance cruciale, comme c'est le cas dans la plupart des villes. Alors que je réfléchissais au type de projet de loi d'initiative parlementaire que je pourrais présenter, je me suis dit qu'il serait approprié de choisir quelque chose dans le domaine des soins de santé, étant donné l'intérêt que ce dossier suscite dans ma collectivité.
Chaque année, nous organisons la Course à la vie CIBC, une campagne de financement annuelle pour la lutte contre le cancer du sein, et je suis toujours étonné de voir le nombre incroyable de gens qui y participent pour recueillir des fonds et mieux faire connaître la lutte contre le cancer du sein. Cet événement attire toujours des milliers et des milliers de participants. Par ailleurs, un centre régional de cancérologie est actuellement en construction à Barrie. Ce nouveau centre desservira toute la région de Simcoe-Muskoka et, bien entendu, les traitements contre le cancer du sein seront un des principaux services offerts.
J'ai consulté les intervenants du milieu de la santé à Barrie et je leur ai demandé quels types d'initiatives nous pourrions entreprendre pour élargir davantage la portée de nos services de santé. Plusieurs questions ont été soulevées, dont une en particulier: le dépistage du cancer du sein. En fait, il s'agit là d'un dossier dans lequel nous pouvons certainement réaliser des progrès. C'est ainsi qu'est né le projet de loi dont nous sommes saisis. Je me suis entretenu avec certains des meilleurs médecins et administrateurs de soins de santé dans ma circonscription, ainsi qu'avec des représentants du ministère de la Santé de l'Ontario, ici à Ottawa, et je suis convaincu que cette initiative nous permettra d'apporter une contribution positive à la lutte contre le cancer du sein.
J'estime qu'il est important, non seulement pour les femmes, mais pour chacun d'entre nous de comprendre que le dépistage du cancer du sein permet de sauver des vies. En fournissant aux femmes des renseignements exacts au sujet du dépistage, nous les aiderons à prendre les décisions qui conviennent à leur situation. C'est là l'essence du projet de loi .
Plus le cancer du sein est décelé tôt, plus il est facile à traiter et, dans la plupart des cas, à guérir. La densité du tissu mammaire est un des principaux facteurs de risque pour le cancer du sein, et il est important que les femmes le sachent. On peut les en informer lorsqu'elles subissent une mammographie. Les femmes ayant un tissu mammaire dense devraient également savoir que, dans leur cas, il est plus difficile de détecter un cancer avec une mammographie, et donc plus difficile pour un radiologue d'émettre un diagnostic. Le tissu mammaire et le cancer apparaissent en blanc sur une mammographie; ce dernier est donc plus difficile à détecter.
Le projet de loi mettra l'accent sur l'importance de bien informer les femmes et de travailler avec les provinces et les territoires, dans le cadre du programme national de dépistage, pour veiller à ce que les femmes reçoivent l'information voulue. Pour beaucoup de femmes, et surtout pour les jeunes femmes, qui sont plus nombreuses à avoir un tissu mammaire dense, cette information est cruciale pour qu'elles puissent prendre les bonnes décisions. Les femmes à qui l'on dit qu'elles ont un tissu mammaire dense peuvent demander un autre type de dépistage, par exemple un test d'imagerie ultrasonique ou par résonance magnétique. Un spécialiste peut détecter un cancer plus facilement s'il utilise ces méthodes diagnostiques.
Nous sommes chanceux, au Canada, d'avoir des programmes de dépistage du cancer du sein. Nos provinces et territoires offrent ces programmes pour que les cancers du sein soient détectés à un stade précoce, avant qu'ils se soient propagés, et pour que les traitements puissent commencer rapidement. En diffusant plus d'information dans le cadre de ces programmes, on aidera les femmes et leurs médecins à prendre des décisions éclairées eu égard au dépistage du cancer du sein.
Le fait de donner plus d'importance à la densité des tissus mammaires est l'un des moyens qu'on peut prendre, en adoptant cette mesure législative, pour lutter plus efficacement contre ce cancer. Nous connaissons tous des êtres chers, des amis et même des collègues sur la Colline qui ont été touchés par le cancer. Grâce à ce projet de loi, je suis convaincu que nous pourrons améliorer la situation pour les personnes qui sont malheureusement aux prises avec le cancer du sein.
Pensez-y: chaque année, 23 000 personnes au Canada risquent d'avoir un cancer du sein — et 5 000 d'entre elles risquent d'en mourir. Si on permet à ne serait-ce qu'un faible pourcentage d'entre elles d'obtenir un dépistage précoce grâce à des programmes de dépistage appropriés, on améliorera grandement la situation.
D'importants progrès ont été réalisés dans le domaine de la lutte contre le cancer du sein au Canada, comme en témoignent les taux de survie qui s'élèvent maintenant jusqu'à 80 p. 100. C'est un grand accomplissement pour notre pays, mais nous pouvons faire beaucoup mieux. Le taux de survie actuel est de 80 p. 100, mais grâce à un diagnostic précoce et à un dépistage plus efficace, je crois qu'il n'y a pas de limite quant à l'amélioration des taux de survie ici, au Canada.
Je suis heureux que le Comité de la santé se penche sur ce projet de loi aujourd'hui. Voilà, en gros, mes observations préliminaires sur le projet de loi. J'espère que le Comité de la santé votera en sa faveur. L'adoption de cette mesure législative nous permettra de contribuer de façon positive à l'amélioration des soins de santé au Canada.
Puis-je demander aux autres témoins de se joindre à nous, s'il vous plaît? Nous allons commencer les déclarations de dix minutes.
Nous accueillons aujourd'hui Cathy Ammendolea du Réseau canadien du cancer du sein, dont elle préside le conseil d'administration.
Nous recevons également Tina Ureten, fondatrice et présidente de VIP Breast Imaging. Je crois que c'est Tina qui fera la déclaration. Susan Quinn-Mullins et Feather Janz sont ici à titre de représentantes.
Serez-vous la seule à faire la déclaration de dix minutes?
Je suis très heureuse de comparaître devant vous ce matin au nom du Réseau canadien du cancer du sein et d'appuyer le projet de loi , loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense.
Le Réseau canadien du cancer du sein est la seule organisation nationale guidée par des survivantes et axée sur leurs intérêts dans le domaine du cancer du sein. Son mandat est d'être le porte-parole des survivantes du cancer du sein au Canada. Nous faisons valoir les préoccupations de plus de 225 partenaires et organismes membres partout au Canada, ainsi que celles des Canadiennes touchées par le cancer du sein et à risque de le contracter. Le réseau a pour but principal d'améliorer l'accès à des soins de qualité pour les Canadiennes atteintes du cancer du sein et d'étendre l'influence des survivantes du cancer du sein et de leurs familles dans tous les aspects du processus décisionnel lié au cancer du sein.
On estime que plus de 23 000 femmes recevront un diagnostic de cancer du sein et que plus de 5 100 d'entre elles mourront de cette maladie. Le Réseau canadien du cancer du sein appuie les efforts déployés par le gouvernement fédéral pour accroître leurs chances de survie. Étant moi-même une survivante du cancer du sein, je suis bien consciente de l'importance que revêtent l'éducation et de la sensibilisation dans le dépistage et le traitement du cancer du sein.
C'est avec plaisir que nous appuyons le projet de loi car il encourage le recours aux programmes actuels pour accroître la sensibilisation, cerner les lacunes en matière d'information, améliorer l'éducation et la diffusion de renseignements à l'intention des femmes qui subissent un dépistage du cancer du sein et relever les défis liés au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense. Nous encourageons tout effort du gouvernement fédéral à l'échelle pancanadienne pour assurer un accès égal aux programmes, aux traitements et aux services concernant le cancer du sein.
Nous applaudissons les efforts du député de Barrie pour avoir présenté le projet de loi . Nous préconisons une approche mieux définie pour la mise en oeuvre du projet de loi afin de faire en sorte que les résultats escomptés soient atteints. La députée de a mentionné l'outil d'aide à la prise de décision liée au dépistage du cancer du sein dans le cadre de l'Initiative canadienne pour le dépistage du cancer du sein. Elle a annoncé que cet outil, intitulé « Renseignements sur la mammographie à l'intention des femmes de 40 ans et plus », sera révisé pour inclure des renseignements sur la densité mammaire. Il s'agit certes d'une étape utile, mais nous aimerions que d'autres mécanismes soient en place pour indiquer clairement comment le projet de loi garantira l'atteinte des objectifs énoncés.
Un des mécanismes préconisés par le Réseau canadien du cancer du sein consiste à sensibiliser et à éduquer davantage les praticiens au sujet du dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense. Les praticiens jouent un rôle crucial dans l'éducation des patients; en recommandant le bon type de dépistage, ils aideront grandement les femmes ayant un tissu mammaire dense.
Le Réseau canadien du cancer du sein convient que l'éducation et la sensibilisation des patients sont des éléments impératifs lorsqu'on essaie de fournir les renseignements nécessaires aux femmes ayant un tissu mammaire dense. Toutefois, nous partageons les préoccupations exprimées par les députées de et de : nous voulons une sensibilisation accrue à la question, sans pour autant alarmer ce groupe de personnes.
Nous nous réjouissons de l'engagement continu du gouvernement fédéral de collaborer avec les provinces dans le cadre de l'Initiative canadienne pour le dépistage du cancer du sein et d'assurer l'éducation et la sensibilisation des Canadiens par l'entremise du Partenariat canadien contre le cancer.
La députée de a parlé des recommandations formulées par le Réseau canadien du cancer du sein en vue d'améliorer la situation pour les Canadiennes. Nous aimerions souligner ces recommandations dans le contexte du dépistage du cancer du sein chez les femmes ayant un tissu mammaire dense.
Bien qu'il existe maintenant un plus grand nombre d'appareils de mammographie numérique partout au Canada, on doit poursuivre les investissements dans des technologies de pointe. Les mammographies numériques et les tests d'imagerie par résonance magnétique figurent parmi les outils de diagnostic dont on dispose pour aider à relever les défis du dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense. Nous exhortons donc le gouvernement fédéral à continuer d'investir dans de nouvelles technologies pour aider les Canadiennes.
Pour le moment, il n'existe aucun centre de dépistage, établi ou ambulant, au Nunavut. Les gouvernements fédéral et territorial doivent collaborer pour établir un programme de dépistage au Nunavut qui comprend des technologies adaptées aux besoins des femmes ayant un tissu mammaire dense.
Pour conclure, le Réseau canadien du cancer du sein aimerait apporter, lui aussi, son appui au projet de loi. Il est encourageant de voir le gouvernement fédéral faire un pas dans la bonne direction. Toutefois, nous avons besoin d'un engagement de la part du gouvernement pour que ce projet de loi soit mis en oeuvre rapidement de manière à venir en aide aux femmes qui combattent cette maladie.
Au nom du Réseau canadien du cancer du sein, je tiens à remercier le comité de m'avoir donné l'occasion de prendre la parole ici ce matin. Merci.
:
Madame la présidente et chers membres du comité, je vous remercie de me donner l'occasion de comparaître devant vous.
J'appuie la , car je crois qu'elle fournira des renseignements très importants aux Canadiennes en ce qui concerne la santé de leurs seins. Elle peut aider à sauver des vies et à empêcher le cancer d'atteindre un stade avancé.
La densité mammaire, c'est la proportion de tissus glandulaires comparativement aux tissus adipeux. Il ne s'agit que d'une explication de la densité mammaire. Les tissus glandulaires sont composés de cellules productrices de lait.
La densité mammaire touche un pourcentage élevé de femmes, peu importe leur âge ou leur race. Les femmes aux seins denses courent cinq à six fois plus de risques de développer un cancer. Toutefois, lorsqu'elles passent une mammographie, on ne leur précise pas si leurs seins sont denses ou non; c'est pourquoi le projet de loi est si important.
Selon le Dr Norman Boyd, un chef de file de la recherche sur le cancer du sein au Princess Margaret Hospital, le cancer se développe cinq fois plus souvent chez les femmes aux seins extrêmement denses, ce qui souligne l'importance d'un facteur de risque dont on discute rarement avec les patientes. On n'en tient absolument pas compte. En effet, selon un sondage effectué en 2010, 95 p. 100 des femmes nord-américaines ne connaissent pas leur densité mammaire. Moins d'une femme sur dix âgée de plus de 40 ans a été informée par son médecin des problèmes liés à la densité mammaire.
L'important en ce qui concerne la densité mammaire, c'est que 66 p. 100 des femmes préménopausées et 25 p. 100 de celles qui sont postménopausées ont des seins denses. Les femmes dont la densité mammaire dépasse 75 p. 100 sont cinq à six fois plus à risque de développer un cancer. Les cancers qui se développent dans les seins denses sont plus agressifs, et la densité mammaire est l'un des facteurs qui prédisent le mieux l'échec des programmes de dépistage mammographique.
Il est évident que nous avons besoin d'un outil de dépistage complémentaire pour examiner les seins denses. Cet outil doit répondre aux exigences de l'OMS en matière de dépistage. Depuis le milieu des années 1970, les chercheurs ont examiné l'utilité des ultrasons comme outil de dépistage. Toutes les données démontrent que l'examen par ultrasons des seins denses après la mammographie donne des résultats très prometteurs. Certains auteurs d'études ont même avancé que l'imagerie par ultrasons devrait être la première technique utilisée dans le cas des jeunes femmes.
Vous trouverez, dans le document qu'on vous a distribué, un tableau qui indique que plus de 52 000 femmes ont été examinées à l'aide d'une mammographie et de l'imagerie par ultrasons. Au bout du compte, 186 cancers qui n'avaient pas été détectés par la mammographie l'ont été par les ultrasons. Il s'agit d'un nombre important.
De nos jours, il existe deux méthodes d'imagerie par ultrasons. La première fait appel aux ultrasons généraux; nous l'appelons la machine à ultrasons portable. On l'utilise pour effectuer des examens généraux. C'est une bonne machine; elle sauve des vies. Elle améliore la qualité de vie, car elle dépiste le cancer aux stades précoces, ce qui permet d'économiser le coût des traitements pour le stade avancé. Par contre, il faut quelqu'un pour la manipuler et son utilisation requiert du temps.
Toutefois, on a inventé une nouvelle machine. Elle est conçue précisément pour examiner les tissus mammaires, et on l'appelle l'imagerie par ultrasons 3D automatisée pour tout le sein. Cette machine est très rapide, et elle donne des images tridimensionnelles de haute résolution. Elle élimine le facteur humain et les radiologistes peuvent examiner des coupes du sein en entier, ce qui leur permet de voir les tumeurs multicentriques, le cas échéant, sur une image. Évidemment, cet appareil est bien plus sensible qu'un appareil à ultrasons portable, et on peut l'utiliser pour assurer le suivi des survivantes.
En conclusion, j'aimerais vous rappeler qu'il est extrêmement important de renseigner les Canadiennes sur la densité mammaire et de les sensibiliser à ce sujet. Elles devraient aussi connaître les autres tests auxquels elles ont accès.
La stratégie qui sauve des vies devrait détecter le cancer au stade le plus précoce possible. Nous ne sommes pas encore en mesure de prévenir cette maladie, mais un diagnostic précoce sauve des vies. L'imagerie par ultrasons peut détecter les tissus mammaires denses, mais l'imagerie par ultrasons 3D automatisée donne de meilleurs résultats. Parmi les cancers détectés à l'aide de l'imagerie par ultrasons, 93 p. 100 sont à un stade précoce et sont donc plus faciles à traiter.
Je recommande fortement la création d'un système de signalement uniforme à l'échelle nationale. Nous devons sensibiliser les femmes et les fournisseurs de soins de santé à ce sujet. Les femmes devraient connaître leur densité mammaire après avoir passé une mammographie. De plus, on doit les informer au sujet des tests supplémentaires. On devrait profiter des avancées de la technologie pour procéder à un dépistage efficace qui permettra de poser un diagnostic précoce, et ces changements doivent être apportés à court terme si l'on veut prévenir de nombreux autres décès.
Merci de m'avoir écoutée.
:
Merci, madame la présidente, et merci, mesdames et messieurs les membres du comité, de me permettre de vous donner le point de vue d'une patiente. Je serai brève, car Mme Ureten a déjà souligné quelques points.
Je suis une survivante du cancer du sein et j'ai des tissus mammaires denses. En deux occasions, de petites agglomérations se sont formées dans mon sein droit. L'une d'entre elles était un nodule non cancéreux et l'autre était un CCIS, c'est-à-dire une sorte de tumeur précancéreuse. J'étais donc très bien renseignée au sujet de mes seins et je savais aussi que j'avais des tissus mammaires denses, car cela avait été mentionné dans la conversation. Ce que je ne savais pas, c'était tout ce qui concernait le facteur de risque, c'est-à-dire le risque que représentaient les seins denses. C'est le genre de vocabulaire médical qu'on vous sert lorsqu'on vous livre un diagnostic.
Je passais régulièrement des mammographies, comme n'importe qui dans ma situation le ferait, et en mars 2007, j'ai été très soulagée lorsque j'ai appris que mon cliché mammaire ne révélait rien d'anormal. En août 2007, c'est-à-dire quatre mois plus tard, j'ai senti une bosse dans mon sein. L'imagerie par ultrasons a révélé que j'avais une assez grosse tumeur, nichée entre des kystes, qui se cachait, en quelque sorte, dans le tissu mammaire dense; la mammographie ne l'avait évidemment pas découverte.
Même si je m'occupais régulièrement de la santé de mes seins, on m'a posé un diagnostic de cancer du sein au stade 3A, c'est-à-dire un cancer avancé localement. Comme l'a dit mon oncologue, la tumeur était un peu plus grosse qu'on aurait voulu qu'elle soit, et malheureusement, elle avait aussi atteint mes ganglions lymphatiques. De plus, comme je vous l'ai dit, il s'agissait d'un cancer très agressif. L'année suivante, je suis passée par une mastectomie, par la chimiothérapie, par un traitement aux radiations et par un traitement de 15 mois à l'Herceptin. Sans ce médicament, honnêtement, je ne serais pas ici aujourd'hui, car le cancer était extrêmement agressif.
Je crois que ma tumeur était présente en mars 2007. Même si je n'en serai jamais certaine, je crois qu'elle aurait été plus petite, qu'on l'aurait probablement empêchée de se répandre, et que j'aurais de meilleures chances de survivre. S'il avait existé, à l'époque, un protocole pour les femmes qui, comme moi, avaient des seins denses, et qu'on leur avait fait passer une imagerie par ultrasons dans le cadre de leur suivi, mon expérience aurait peut-être été différente. Aujourd'hui, même si je suis une survivante et que mes tissus mammaires sont denses, l'imagerie par ultrasons ne fait pas partie de mon suivi annuel, car cela n'entre pas dans le cadre du protocole généralement accepté. Je crois que c'est une grave erreur.
Je peux seulement raconter mon histoire, mais j'ai entendu un très grand nombre d'histoires similaires venant d'autres femmes, car j'anime, une fois par mois, un groupe de soutien par les pairs à Burlington, en Ontario.
Nous devons sensibiliser les femmes et les professionnels de la santé aux risques plus élevés auxquels font face les femmes qui ont des tissus mammaires denses. Nous devons mieux nous équiper pour suivre de près celles d'entre nous qui affrontent ces risques. La densité mammaire est un problème grave. Comme on vous l'a dit, il touche toutes les femmes, peu importe leur race. Nous savons, en fait, que nous courons un risque plus élevé de développer un cancer et que, le cas échéant, il sera plus agressif.
Je vous en prie, au nom de toutes les survivantes du cancer du sein, appuyez le projet de loi et veillez à ce que ces renseignements soient diffusés à l'échelle provinciale et territoriale.
Merci de m'avoir écoutée.
:
Merci, madame la présidente.
J'aimerais remercier M. Patrick Brown de m'avoir invité à comparaître devant le Comité permanent de la santé au sujet du , Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense.
Ma mère est décédée d'un cancer du sein à l'âge de 72 ans. Jusqu'à ce moment, j'avais entendu parler du cancer du sein, mais je ne m'intéressais pas vraiment à la question. Je m'y suis vraiment intéressé lorsqu'on a posé un diagnostic de cancer du sein à ma femme alors qu'elle avait 36 ans; elle est décédée à l'âge de 40 ans, laissant des enfants âgés de 17, 15 et 13 ans. Il n'y avait, dans sa famille, aucun antécédent de cette terrible maladie.
Des membres de ma famille et des amis m'ont très souvent parlé de cette terrible maladie, et j'ai été en mesure de les aider et de les guider pendant ces périodes difficiles.
Depuis que ma femme est décédée du cancer du sein, j'ai contribué à la Fondation canadienne du cancer du sein en tant que donateur et bénévole. Parmi d'autres éléments importants de sa mission, la fondation fournit des renseignements qui sont fiables et qui se fondent sur des données probantes, afin d'aider les femmes à prendre des décisions éclairées au sujet de la santé de leurs seins. J'ai eu la chance d'assister au Forum mondial sur le cancer du sein en juin dernier, à Hamilton.
Si le projet de loi C-314 est adopté, il contribuera à améliorer la qualité des renseignements communiqués aux femmes dans le cadre des programmes organisés de dépistage du cancer du sein. Cela va aider à sensibiliser davantage les femmes au sujet de la densité mammaire et de ses répercussions sur leur santé. Si nous pouvions repérer les femmes avec des tissus mammaires denses, on pourrait régulièrement leur faire passer des tests de dépistage du cancer du sein, et nous serions alors en mesure de détecter et de traiter le cancer plus tôt, lorsqu'on a habituellement de meilleures chances d'obtenir de bons résultats en matière de santé, de taux de survie et de qualité de vie.
Il est essentiel que l'Agence de la santé publique du Canada et les gouvernements provinciaux et territoriaux collaborent et s'échangent des renseignements dans le cadre de l'Initiative canadienne pour le dépistage du cancer du sein. Nous devons améliorer l'échange de renseignements afin qu'il soit bénéfique pour la santé des femmes. L'adoption du améliorerait nos connaissances au sujet du dépistage de la densité mammaire, du suivi et de la santé des femmes, ce qui nous aiderait à mieux comprendre ces éléments.
Les programmes de dépistage du cancer du sein déjà en place au Canada diffèrent d'une province ou d'un territoire à l'autre. Afin d'améliorer la santé des femmes, ces programmes devraient être uniformisés et offrir à toutes les Canadiennes l'accès aux mêmes services, peu importe où elles habitent.
La densité mammaire augmente le risque de développer un cancer du sein chez la femme. Une femme dont les seins sont denses court de trois à six fois plus de risques de développer un cancer du sein qu'une femme dont les seins ne le sont pas. La densité mammaire est plus élevée chez les femmes plus jeunes qui n'ont pas encore été ménopausées. Par conséquent, les femmes de 40 à 55 ans sont celles qu'on doit surveiller de près.
La densité mammaire est détectée par une mammographie; on ne peut pas la découvrir au toucher. Le premier cliché mammaire d'une femme indiquera si elle a les seins denses. On recommande aux femmes à qui on a posé un diagnostic de densité mammaire de se soumettre régulièrement à des tests de dépistage par mammographie numérique ou par IRM dans le cadre d'un programme de dépistage organisé. Des études montrent que la mammographie numérique est plus efficace que la mammographie à film radiographique pour détecter les tumeurs cancéreuses dans les tissus mammaires denses. Au Canada, la mammographie numérique remplace graduellement la mammographie à film radiographique.
D'autres études sont nécessaires pour mieux comprendre la biologie de la densité mammaire et son rôle dans le développement du cancer du sein. On doit aussi mener d'autres études pour définir les mesures en matière de densité mammaire, les modalités optimales d'imagerie et la fréquence de dépistage.
Il est important pour une femme sensibilisée à la prévention du cancer du sein de connaître sa densité mammaire. Si on a posé un diagnostic de densité mammaire à plusieurs femmes de sa famille, on l'encourage à s'informer auprès d'un fournisseur de soins de santé afin de passer une mammographie qui évaluera sa densité mammaire.
On encourage les femmes dans la quarantaine et celles qui ont plus de 50 ans et qui ne sont pas ménopausées, ainsi que celles à qui on a posé un diagnostic clinique de seins denses, à demander qu'on les réfère à un établissement qui dispose d'un appareil de mammographie numérique pour qu'on y évalue leur densité mammaire et qu'on leur fasse régulièrement passer des tests de dépistage du cancer du sein.
Ma femme avait 40 ans lorsqu'elle est décédée du cancer du sein. Elle n'avait pas accès à la technologie de dépistage et aux connaissances auxquelles nous avons accès aujourd'hui. Je vous demande de voir le projet de loi comme un moyen de sensibiliser davantage les femmes à la densité mammaire et à son rôle dans l'augmentation du risque du cancer du sein, ainsi qu'à l'importance du dépistage pour diagnostiquer la densité mammaire et pour surveiller la santé des seins et le risque du cancer du sein chez les femmes dont les seins sont denses.
Je vous remercie de m'avoir écouté aujourd'hui.
:
De plus, j'aimerais remercier les témoins de nous avoir communiqué des renseignements aussi détaillés et complets. Je pense qu'ils nous ont vraiment aidés à comprendre le sujet et à déterminer ce que nous devons faire. Merci.
J'ai quelques questions. Tout d'abord, monsieur Brown, au sujet de votre projet de loi... Il est assez court et il vise vraiment à accroître la sensibilisation et la diffusion de renseignements, ce qui est très important, à mon avis. D'après ce que nous ont dit les témoins, il semble, en effet, que nous devons en faire un peu plus. On nous a communiqué des renseignements très importants aujourd'hui. J'ai été surprise d'apprendre que l'imagerie par ultrasons ne fait pas partie du suivi général.
Je pense qu'un grand nombre de femmes se demandent vraiment ce qui se passe. On nous bombarde constamment de renseignements contradictoires sur les mammographies; parfois, on dit qu'elles ne valent pas la peine et parfois, on les recommande. Je crois que tout le monde est assez perplexe, peut-être parce que les nouveaux renseignements affluent.
Monsieur Brown, lorsque vous parlez d'accroître la sensibilisation au sujet des risques posés par les tissus mammaires denses, j'aimerais savoir ce que vous voulez dire exactement. Selon vous, comment votre projet de loi explique-t-il la façon d'y arriver? À votre avis, laissera-t-on cela aux soins de l'initiative de dépistage, des autorités provinciales en matière de santé ou de quelqu'un d'autre? Ce n'est pas très précis. Vous dites clairement qu'on devrait accroître la sensibilisation à ce sujet et qu'on devrait reconnaître où sont les lacunes dans l'information, mais comment le projet de loi aborde-t-il ce qui doit être fait au niveau du suivi?
D'après ce que nous avons entendu aujourd'hui — je ne sais pas si vous avez pu discuter avec les représentants de l'un de ces organismes avant la réunion —, il me semble que certains points ont été dégagés. J'aimerais vous demander — et j'espère que vous serez réceptif à cette idée — de renforcer le projet de loi en fonction de ce qu'on nous a dit aujourd'hui. Je sais que le NPD a quelques amendements à proposer.
Si vous pouviez répondre en ce qui concerne... Oui, il s'agit de sensibiliser les gens et d'étudier les répercussions possibles, mais qu'est-ce que cela signifie au niveau du suivi, qu'il s'agisse d'une meilleure formation pour les praticiens, de technologies plus perfectionnées ou de meilleurs outils, d'imagerie par ultrasons ou de machine automatisée? Comment cela cadre-t-il dans le projet de loi?
:
Merci pour cette question.
J'ai apprécié tous les témoignages entendus et les suggestions apportées aujourd'hui, et je suis heureux de constater que le projet de loi bénéficie du soutien de tous.
Vous avez raison, un des principaux objectifs du projet de loi est de conscientiser la population, car les gens connaissent mal les lacunes des techniques de dépistage actuelles. Je note cependant que l'intention ne s'arrête pas là. Il n'est pas question du cancer du sein en général, mais plus précisément du tissu mammaire dense, puisque c'est à ce niveau que les techniques de dépistage présentent des lacunes à mon avis. Il s'agit de cibler particulièrement les Canadiennes ayant un tissu mammaire dense, car les soins offerts en ce moment ne répondent pas à leurs besoins quand il est question de cancer du sein.
Le but du projet de loi est de déterminer les approches nécessaires pour améliorer l'information transmise aux femmes. Étant mieux informées, les femmes pourront faire des choix éclairés à l'égard de leur santé. Cela nous aiderait également à cerner les lacunes dans les données recueillies sur la densité mammaire dans le contexte du dépistage du cancer du sein. Le projet de loi prévoit aussi l'échange d'information avec l'Initiative canadienne pour le dépistage du cancer du sein en ce qui a trait à la détection du tissu mammaire dense durant le dépistage, ainsi que l'adoption de pratiques de suivi.
Évidemment, les initiatives de dépistage sont surtout l’affaire des gouvernements provinciaux et territoriaux. J’imagine que nous pouvons établir certaines lignes directrices, mais leur application dépendra du bon vouloir des provinces et des territoires, car il s’agit de leur champ de compétence. Je crois néanmoins que le Parlement fédéral peut assurer un leadership efficace à cet égard.
:
Je me trompe peut-être, mais j'ai l'impression que le projet de loi rejette la responsabilité sur les femmes. On s'attend à ce qu'elles arrivent à comprendre elles-mêmes ce qu'elles doivent savoir à propos des problèmes liés au tissu mammaire dense. Le projet de loi dit clairement qu'il revient aux patientes de faire le suivi. D'après ce que nous avons entendu aujourd'hui, je pense qu'il faut aussi sensibiliser les praticiens et veiller à ce que le système médical offre un suivi adéquat.
Je sais, par exemple, qu'il est possible en Colombie-Britannique de subir régulièrement des tests de dépistage dès l'âge de 40 ans. Il n'est même pas nécessaire d'avoir une ordonnance médicale; il suffit de se présenter au dépistage. Il est probable que bon nombre des femmes qui subissent ces test n'ont pas de médecin de famille, alors il est très pertinent de se pencher sur la question du suivi, à savoir qui en sera responsable.
Je crains que le projet de loi ne se limite qu'à mieux informer la population. Mais une fois informés, que pouvons-nous faire? À qui revient cette responsabilité? Je crois que nous avons tous une responsabilité personnelle, mais le système doit également être en mesure de répondre aux besoins des patients, notamment grâce aux outils dont on nous a parlé aujourd'hui. Je me demande si votre projet de loi ne pourrait pas également aborder cet aspect, pour que les gens sachent quoi faire de l'information qu'on leur donnera.
:
Merci beaucoup, madame la présidente.
Je tiens tout d'abord à remercier Patrick d'avoir soulevé cet important problème.
C'est une question qui me préoccupe. Comme mes collègues l'ont indiqué, je pense que le comité souhaite faire tout ce qu'il peut pour que tous les éléments nécessaires soient en place, mais nous reconnaissons que le projet de loi a une certaine portée.
Susan, vous êtes quelqu'un de très bien informé et vous avez suivi toutes les étapes régulières, mais il n'y avait aucun protocole de suivi pour vous à l'issue de tout cela. C'est inquiétant.
Il semble que toute l'information qui devrait être transmise aux femmes et aux professionnels de la santé ne l'est pas toujours. Donc, je le répète, je félicite Patrick d'avoir porté cette question à l'attention des autorités nationales.
J'ai une question pour la Dre Ureten. Est-ce que votre entreprise déploie des efforts supplémentaires pour sensibiliser le corps médical et les autorités provinciales à l'égard du tissu mammaire dense? Il me semble que c'est la responsabilité des professionnels de la santé et des gouvernements provinciaux et territoriaux. Je sais personnellement que je n'étais pas aussi bien informé que j'aurais dû l'être. Est-ce que votre entreprise fait quelque chose pour les conscientiser?
:
Le premier test à faire est toujours la mammographie.
En deuxième lieu, l'échographie est très efficace, particulièrement l'échographie tridimensionnelle automatisée, parce qu'elle permet d'obtenir une image complète du sein. Le radiologue peut ainsi voir différents plans de la lésion. S'il détecte quelque chose, il peut l'examiner sous différents angles.
L'imagerie par résonance magnétique est aussi un test supplémentaire à ne pas négliger, mais c'est un examen coûteux. On peut également procéder à une biopsie. Si on détecte une lésion à l'échographie ou à l'IRM, on effectue une biopsie. Il n'y a pas une foule de moyens, mais les tests supplémentaires à effectuer sont l'échographie et l'IRM.
Pour ce qui est de la mammographie, on la recommande aux femmes de plus de 40 ans. Dans certaines provinces, on la recommande aux femmes de plus de 50 ans.
Quant à l'échographie, il n'y a pas de limite; elle s'adresse aux femmes de tous les âges. Si une femme est considérée à risque, elle peut subir cet examen, peu importe son âge. Mais en ce qui a trait au dépistage, je pense qu'il est indiqué de commencer après 40 ans. Pour la fréquence, je recommanderais un examen annuel, mais je pourrais vous montrer des articles en provenance d'Europe qui recommandent une échographie tous les six mois, particulièrement pour les femmes à risque.
:
Merci beaucoup, madame la présidente.
Je tiens à vous féliciter, monsieur Brown. Vous le savez, j'appuie votre projet de loi, et je suis heureuse que vous n'ayez pas créé de panique avec votre initiative. Il est très important de ne pas inquiéter les femmes outre mesure à propos des tests de dépistage, entre autres choses.
J'aimerais toutefois que le projet de loi couvre un autre aspect, et je vais le présenter sous forme d'amendement, c'est-à-dire que le gouvernement fédéral mette en place un centre d'échange sur les pratiques exemplaires. Comme nous pouvons le voir, certaines provinces préconisent des approches différentes. La Colombie-Britannique, par exemple, affiche les meilleurs résultats au Canada en ce qui concerne le cancer du sein. Si nous pouvions créer un centre d'échange sur les meilleures pratiques, cela permettrait aux provinces de voir quelles sont les meilleures façons de gérer la situation.
Il est trop tôt pour dire si un dépistage plus fréquent aide vraiment, et nous savons qu'il n'existe pas de norme internationale recommandant de procéder à des IRM régulièrement. Nous devons donc nous assurer de trouver un juste équilibre dans tout cela. Je pense qu'il serait très important de se pencher sur les pratiques exemplaires et d'avoir un centre d'échange au gouvernement fédéral. Ce serait un plus pour le projet de loi; un bon projet de loi, d'ailleurs. C'est un début et il aborde quelques points très importants.
Avez-vous un commentaire à formuler à ce sujet?
:
Merci de me donner l'occasion de le faire.
Merci, madame la présidente.
Comme je l'ai dit un peu plus tôt, je m'appelle Feather Janz. J'ai reçu mon premier diagnostic de cancer du sein à l'âge de 23 ans. Je me suis rendu compte que j'avais une bosse à l'âge de 20 ans et j'ai passé une batterie de tests, notamment un examen par ultrasons, qui n'ont pas permis de détecter ce que j'avais parce que mon tissu mammaire était très dense, ce que je ne savais pas.
J'avais trois lésions qui se sont donc développées. Au moment de l'opération, la masse la plus importante avait atteint cinq centimètres de diamètre, et j'étais convaincue qu'il ne s'agissait pas d'un cancer. C'est au moment de l'opération, alors que j'avais 23 ans, que j'ai appris que j'avais un cancer du sein de niveau trois, très agressif, qui pouvait m'emporter. J'ai subi une mastectomie totale, mais je n'ai pas eu besoin d'autre traitement à ce moment, heureusement. Le cancer a alors disparu pendant de nombreuses années.
Je voulais changer le visage du cancer du sein au pays, et j'ai pris la cause très à coeur. J'avais 23 ans, j'étais sportive, et je ne m'attendais pas à ce diagnostic.
Douze ans plus tard, j'avais repris ma vie en main. J'étais mariée et j'avais deux belles petites filles. Lorsqu'elles sont arrivées à l'âge de deux ans et quatre ans, je ne me sentais pas très bien. J'avais choisi de conserver mon sein droit parce que j'étais convaincue qu'en ayant déjà eu un cancer du sein, tous les tests médicaux que nous avions permettraient d'en détecter un autre à temps. J'en étais fermement convaincue. Je passais des tests depuis quatre ans et je disais aux intervenants que j'avais l'impression que mon sein n'était pas normal, mais je n'avais pas mon autre sein pour faire des comparaisons.
Je passais des mammographies régulièrement, une ou deux fois par année, et rien n'a été détecté jusqu'à ce que je commence à ne pas me sentir bien. Je voulais subir une mastectomie prophylactique, car j'étais convaincue que quelque chose n'allait pas; un médecin m'a convaincue de passer d'abord une mammographie et un examen par ultrasons. J'ai les rapports devant moi et il y est indiqué « tissu mammaire très dense, trop dense, relativement dense; impossible de voir les anomalies ». L'examen par ultrasons a révélé sensiblement la même chose, malheureusement. Dans le rapport de la mastectomie que j'ai subie un mois et trois jours plus tard, il est indiqué que la maladie était agressive, à un stade avancé, et qu'elle avait déjà atteint les ganglions lymphatiques.
Heureusement, la chirurgie et les six mois de chimiothérapie agressive, les deux mois de radiothérapie intensive et l'année de traitement au Herceptin qui ont suivi ont fait leur effet. J'ai perdu de précieux moments avec ma famille, mais je suis ici aujourd'hui. J'ai 40 ans, je suis en santé, et je me sens plus forte à tous les égards.
En octobre, j'ai été abasourdie d'apprendre que ce qui était probablement à l'origine de mes épreuves était lié à la densité mammaire. Je ne le savais pas. Je n'étais pas au courant et je travaillais pour une porte-parole et pour la Fondation canadienne du cancer, et j'allais aux quatre coins du pays pour sensibiliser les femmes. Je savais que la mammographie n'était pas aussi efficace lorsque le tissu mammaire était jeune et dense, mais je ne savais pas que j'étais cinq à six fois plus à risque de développer un deuxième cancer du sein pour cette raison. Je ne le savais pas. J'étais pourtant bien informée, je travaillais avec la BC Cancer Agency et je donnais des ateliers sur la santé mammaire, mais même moi, je n'étais pas au courant de cela.
Il faut donc qu'il y ait des changements. Je vous supplie de le faire pour que les femmes comme moi soient maintenant au courant. Nous ne représentons qu'un faible pourcentage des femmes qui sont touchées.
Merci.
Mme Tina Ureten: Puis-je...
:
Merci, madame la présidente.
Je remercie M. Brown d'avoir mis ce projet de loi sur la table et de l'avoir déposé à la Chambre. Je remercie aussi tous les témoins qui nous ont donné de l'information supplémentaire. J'ai beaucoup appris aujourd'hui en les écoutant.
Ce projet de loi est un bon pas en avant. En effet, il nous permet d'en parler et d'obtenir plus d'information. À la lumière des témoignages livrés aujourd'hui, je me demande si le gouvernement fédéral ne devrait pas aller un peu plus loin et éviter de se limiter à cibler les personnes qui ont un tissu mammaire dense.
Les systèmes de diagnostics systématiques ne sont pas en place dans toutes les provinces. À la base, cela constitue un frein au dépistage. De plus, on parle beaucoup de l'importance de l'accès aux tests diagnostiques, qu'il s'agisse de mammographies ou d'autres tests très rares. Souvent, l'accès aux tests diagnostiques, comme les mammographies et les radiographies, est inégal, parce que certains tests sont faits à l'extérieur des hôpitaux. Par conséquent, des femmes n'ont pas nécessairement les moyens d'y avoir accès rapidement dans un délai raisonnable. On sait à quel point il est important que les diagnostics soient précoces pour avoir plus de chances de survie.
Je sais que les personnes qui ont une densité mammaire plus importante ont de cinq à six fois plus de risques de mourir ou de subir de graves conséquences, mais ne devrait-on pas avoir une stratégie plus globale? Ne devrait-on pas, justement, donner plus d'information et faire en sorte d'améliorer l'accès aux médecins et aux tests diagnostiques? Ma question s'adresse à Mme Ammendolea, puisque c'est elle qui en a d'abord parlé, et au Dr Ureten. M. Brown peut aussi y répondre.
Sans changer l'essence du projet de loi, on pourrait peut-être l'élargir, et ce, afin de permettre à plus de femmes de s'en sortir.
:
Oui, j'aimerais simplement ajouter... et je voudrais remercier Anne Minh de ses questions.
Je crois que les cas comme ceux de Susan et de Feather ne sont pas si rares. Selon certaines statistiques, 40 p. 100 des femmes qui sont diagnostiquées avec un cancer du sein ont un tissu mammaire dense. C'est donc un grave problème en soi.
Nous nous demandons si nous devons l'élargir. Le projet de loi vise précisément à combler la lacune en matière de service. Je crains que si nous élargissons sa portée après la deuxième lecture, il devienne irrecevable. Il est très important que nous n'y apportions aucun amendement qui pourrait le rendre irrecevable à la Chambre. Le fait de s'attaquer à la seule question du tissu mammaire dense est un progrès important qui doit être accompli comme tel.
Les faits vécus par Feather, qui était très concernée par ce problème sans même le savoir, nous en disent long sur les lacunes qui existent dans le dépistage du cancer du sein, en particulier chez les patientes qui ont un tissu mammaire dense.
:
Merci beaucoup, madame la présidente.
J'aimerais remercier mon collègue Patrick d'avoir présenté ce très important projet de loi et je remercie également tous nos témoins qui sont ici aujourd'hui.
En déposant ce projet de loi, vous avez déjà accompli beaucoup, je crois, car vous avez sensibilisé les membres du comité et la Chambre des communes à ce problème.
Je suis originaire de la Saskatchewan, et je viens juste d'avoir 50 ans. Au cours des trois derniers mois, j'ai donc reçu une lettre du programme provincial de dépistage du cancer du sein dans laquelle on m'invite à prendre rendez-vous pour enclencher le processus. Comme ma mère est décédée d'un cancer il y a 15 ou 16 ans, j'ai passé une mammographie il y a quelques années. J'ai passé la mammographie, et on m'a dit essentiellement que tout était normal, et c'est à peu près tout ce que j'ai su.
J'ai fait partie des intervenants, à titre de députée de Saskatoon—Rosetown—Biggar, qui ont participé au débat sur cette question à la Chambre. Comme je viens de le dire, ce projet de loi a permis de sensibiliser bon nombre d'entre nous à l'importance de le faire adopter par la Chambre des communes.
On a mentionné, par ailleurs, que le gouvernement fédéral devrait aller au-delà de ce projet de loi. J'aimerais simplement dire à ce sujet qu'il s'agit d'une première étape, une étape importante. S'il ouvre la voie à un plus grand dialogue et nous permet d'explorer d'autres avenues pour aller plus loin, je crois que nous devons nous concentrer sur cela.
J'aimerais parler encore une fois du comité fédéral-provincial-territorial responsable de l'Initiative canadienne pour le dépistage du cancer du sein. Ma collègue a mentionné qu'on encourage les responsables à mettre en commun leurs pratiques exemplaires pour accroître la sensibilisation au problème du tissu mammaire dense. Monsieur Brown, je me demandais si vous pourriez nous en dire un peu plus au sujet de cette initiative, au sujet des mesures prises par le gouvernement fédéral pour encourager les échanges dans ce dossier.
:
Merci, madame la présidente.
Tout d'abord, je voudrais présenter mes voeux de bonne année à toute l'équipe du comité. J'en profite aussi pour présenter mes voeux à tout le monde ici et aux gens qui sont derrière.
En tant que médecin omnipraticien, je connais très bien l'enjeu du cancer du sein. Je sais aussi que la densité mammaire est liée à un risque accru de cancer du sein. Je sais aussi qu'elle réduit également la fiabilité des examens de dépistage par mammographie, ce qu'on appelle l'examen standard, pour dépister les traces de cancer du sein chez les femmes âgées de 50 ans et plus.
J'ai déjà mentionné à la Chambre que j'appuyais cette initiative de mon collègue M. Brown. C'est une bonne chose de parler de ce problème qui est malheureusement, comme l'a mentionné Mme Janz, un tabou dans les familles où on ne parle pas de maladie et encore moins du cancer. Ma grand-mère est morte d'un cancer, mais je n'ai jamais su de quel type de cancer, parce qu'on n'utilisait même pas le mot « cancer ». Les moeurs et coutumes vont évoluer probablement avec le temps. Les rôles de la sensibilisation et de l'information sont très importants, je n'ai aucun doute là-dessus.
L'accessibilité aux tests standards de façon égale est ce qui me préoccupe. J'ai entendu dire qu'au Nunavut, il n'y a même pas un centre de dépistage. Pour moi, il est très préoccupant qu'une telle situation existe au sein de notre pays.
Par ailleurs, on a soulevé un point qui me touche personnellement. On a beau parler de méthodes innovatrices et tout cela, mais il faudrait qu'il y ait du personnel qui soit capable de manipuler ces appareils. Malheureusement, comme vous le savez, le système de santé souffre beaucoup d'un manque de main-d'oeuvre spécialisée. De façon générale, il n'y a pas assez de médecins pour les familles canadiennes. C'est un enjeu qui me touche personnellement et c'est un des facteurs qui m'ont poussée à vouloir accéder aux sphères décisionnelles.
Je viens du Québec, et je suis très préoccupée. Je pense que tout le monde a entendu parler des tests de biopsie qui ont été refaits parce qu'on avait peur que la procédure ait été erronée. Par ailleurs, à Terre-Neuve en 2007, 400 tests ont été mal faits. Je pense que le principe est bon, mais comment procéder?
Ne pensez-vous pas qu'il faudrait d'abord trouver cette main-d'oeuvre pour travailler à la sensibilisation et à l'information, ou pour appuyer l'administration des tests, etc.?
:
Nous reprenons nos travaux. Je demanderais aux témoins qui veulent rester de ne pas discuter entre eux, car nous devons examiner le projet de loi et organiser le tout.
Mesdames et messieurs les membres du comité, examinons tout de suite le projet de loi.
En vertu du paragraphe 75(1), nous allons réserver le préambule et le titre abrégé.
Nous allons passer en revue les amendements. Nous avons le premier amendement ici, et nous avons un autre amendement qui sera ajouté en bas. Le premier amendement du NPD, à la page 1, est présenté par Mme Quach.
Voulez-vous dire quelques mots à ce sujet, madame Quach?
:
Mais je suis tout à fait calme.
La présidente: Madame Davies, au sujet bien sûr de cet amendement.
Mme Libby Davies: Concernant donc cet amendement, je ne suis pas sûre de bien comprendre, monsieur Carrie, les raisons pour lesquelles vous croyez qu'il excède la portée du projet de loi. D'après l'explication fournie par Mme Quach, il me semble qu'au delà de la nécessité de sensibiliser les femmes ayant une densité mammaire élevée, nous devons nous assurer que cela s'inscrit dans le cadre d'un processus de dépistage global, c'est-à-dire visant toutes les femmes.
Je pense qu'il s'agit simplement d'une précision. Je ne vois pas en quoi cela peut changer la portée du projet de loi. J'aimerais bien que vous nous fournissiez des explications concrètes en ce sens. Je crois que c'est davantage un éclaircissement pour veiller à ce que toutes les activités de dépistage soient incluses.
Si nous pouvions peut-être...
:
Comme le soulignait M. Carrie, nous avons étudié ces amendements et l'avis reçu du ministère nous indique qu'ils modifieraient la portée du projet de loi. Mme Fry a tout à fait raison; il est bien clair que ce projet de loi concerne les problèmes liés à la densité du tissu mammaire.
Je suis persuadé que ce n'est pas votre intention, mais tous les amendements que vous proposez, y compris celui-ci, auraient malheureusement pour effet de rendre le projet de loi irrecevable devant la Chambre. Je sais que vous ne voulez pas pirater ce projet de loi, mais c'est l'effet qu'auraient ces amendements.
C'est pourquoi je ne peux pas y être favorable. Je ne veux pas que nous perdions les efforts que nous avons déployés pour mettre l'accent sur la densité du tissu mammaire en parlant de dépistage du cancer du sein « y compris » la densité mammaire. Les patientes ayant des problèmes de densité mammaire seraient donc reléguées au second plan, plutôt que d'être le centre d'attention, ce qui modifie la portée du projet de loi. C'est ce que nous ont dit les experts jusqu'à maintenant.
:
Merci, madame la présidente.
J'aimerais me prononcer contre cet amendement.
Lorsque je me suis adressée tout à l'heure à nos témoins, je pense avoir mentionné le fait que je recevais, en raison de mes 50 ans, des lettres du programme provincial de dépistage. Cet amendement ne sert donc à rien. La plupart des provinces et des territoires ont déjà mis en place des mesures de mise en place du dépistage du cancer du sein. Pour les femmes de 50 à 69 ans, le dépistage se fait à tous les deux ans.
Nous avons parlé de la compétence des provinces. Ce sont elles, et non le gouvernement fédéral, qui établissent les normes et les politiques touchant le dépistage du cancer du sein.
:
Pourrions-nous passer au vote? Il s'agira d'un vote par appel nominal.
Une voix: Elle a retiré...
La présidente: Je m'excuse. L'amendement a été retiré. Où ai-je la tête? Je sais à quoi je pense: il ne reste que quatre minutes et je veux que nous terminions l'étude article par article du projet de loi.
Très bien. L'article 2 est-il adopté?
Souhaitez-vous un vote par appel nominal, madame Davies? Très bien.
Tous sont-ils d'accord? Adopté.
(L'article 2 est adopté.)
La présidente: L'article 1 est-il adopté?
(L'article 1 est adopté.)
La présidente: Le préambule est-il adopté?
Des voix: Adopté.
La présidente: Le titre est-il adopté?
Des voix: Adopté.
La présidente: Le projet de loi est-il adopté?
Des voix: Adopté.
La présidente: Puis-je faire rapport du projet de loi à la Chambre? Je le ferai demain. Tous sont-ils d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: C'est parfait. Nous avons terminé.
Félicitations à tous. Vous avez accompli beaucoup aujourd'hui en adoptant un excellent projet de loi.
Monsieur Brown, je vous félicite de tout le travail que vous avez accompli.
Je remercie tous les témoins et les membres du comité.
Avez-vous une question, monsieur Morin?