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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de la santé


NUMÉRO 053 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

  (1100)  

[Traduction]

    Bonjour, honorables membres du comité. Je constate qu'il y a quorum.
    Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

[Français]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
     Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
     Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour la présidence.

[Traduction]

    Monsieur Carrie.
    Je propose la nomination de Joy Smith.
    Il est proposé par M. Carrie que Joy Smith soit élue présidente du comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)

[Traduction]

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Smith dûment élue présidente du comité.
    Des voix: Bravo!
    La greffière: Avant d'inviter Mme Smith à prendre le fauteuil, si le comité le désire, nous procéderons maintenant à l'élection des vice-présidents.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2), le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
     Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le premier vice-président.
    Madame Sellah, vous avez la parole.
    J'aimerais proposer la candidature de Mme Libby Davies au poste de vice-présidente.
    Il est proposé par Mme Sellah que Mme Libby Davies soit élue première vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Davies dûment élue première vice-présidente du comité.
    Des voix: Bravo!
    La greffière: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l’opposition provenant d’un autre parti que celui de l’opposition officielle. Je suis maintenant prête à recevoir une motion pour le deuxième vice-président.
    Monsieur Carrie.

[Français]

    Je voudrais proposer la candidature de Mme Fry.

[Traduction]

    Il est proposé par M. Carrie que Hedy Fry soit élue deuxième vice-présidente du comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Fry dûment élue deuxième vice-présidente du comité.
    Des députés: Bravo!

[Traduction]

    La greffière: J'invite maintenant Mme Smith à prendre le fauteuil.

  (1105)  

     Merci beaucoup de m'avoir élue.
    Mes félicitations aux vice-présidentes. Je sais qu'elles ont beaucoup d'expérience, et je suis ravie qu'elles aient été réélues comme vice-présidentes.
    Je suis très contente de revoir tous les membres du comité. Je souhaite aussi la bienvenue à M. Lobb, qui se joint désormais à nous. Nous sommes heureux que le comité puisse continuer à travailler ensemble sur des dossiers très importants.
    La réunion d'aujourd'hui sera plutôt courte; elle était consacrée aux élections. Un autre point a été soulevé, et je demanderais le consentement du comité pour poursuivre la séance à huis clos afin d'en discuter. Le comité y consent-il?
    Pouvons-nous savoir ce que c'est?
    Voulez-vous nous en parler, monsieur Carrie?
    J'aimerais présenter une motion.
    Une motion à propos de quoi?
    J'aimerais en discuter à huis clos.
    Si nous savons de quoi il s'agit et que nous sommes d'accord, oui. Autrement, je refuse de poursuivre à huis clos pour discuter d'une motion dont nous ne savons rien. Elle ne nous a pas été présentée. L'ordre des travaux n'en faisait pas mention, alors c'est non.
    Pourriez-vous nous parler de la motion, monsieur Carrie? Je crois que tout le monde s'entend à ce sujet.
    Si vous pensez que tout le monde s'entend là-dessus, nous pourrions ajourner brièvement la séance pour en discuter.
    Oui, je crois que c'est le cas.
    Si c'est ce que vous souhaitez, je serai heureux de procéder de cette façon.
    Monsieur Morin.

[Français]

    C'est davantage par respect pour les deux vice-présidentes que je partage l'opinion de mon collègue M. Harris.
    Ce n'est peut-être pas approprié aujourd'hui. On pourrait remettre cela à jeudi prochain, mais si on peut s'entendre à l'amiable, tant mieux.

[Traduction]

    Je pense que tout le monde sera probablement d'accord, oui.
    Madame la présidente, je ne suis pas membre de ce comité, mais les comités observent généralement la règle des 48 heures. Je me demande simplement si cette motion...
    Oui, je sais. Il y a deux façons de faire. Si les deux côtés s'entendent sur la question à traiter, et je crois que c'est le cas, il est possible d'amorcer la discussion avec le consentement du comité.
    Monsieur Carrie, qu'en pensez-vous?
    Si le comité le veut bien, nous pourrions en discuter jeudi. Je déposerai ma motion aujourd'hui, puis nous aviserons à partir de là.
    D'accord, nous en discuterons jeudi.
    Madame Sellah.

[Français]

    Madame la présidente, je veux simplement dire la même chose que mes collègues. Si on savait exactement sur quoi porte la motion, on accepterait peut-être.

[Traduction]

    Je crois que nous avons convenu d'en discuter jeudi, n'est-ce pas? Nous en parlerons donc jeudi. Nous ne voulons pas en faire tout un plat.
    Nous allons discuter des travaux du comité à huis clos ce jeudi.
    La séance est levée.
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