Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Bonjour, honorables membres du comité. Je constate qu'il y a quorum.
Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.
[Français]
Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour la présidence.
Il est proposé par Mme Sellah que Mme Libby Davies soit élue première vice-présidente du comité.
[Traduction]
Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Davies dûment élue première vice-présidente du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l’opposition provenant d’un autre parti que celui de l’opposition officielle. Je suis maintenant prête à recevoir une motion pour le deuxième vice-président.
Mes félicitations aux vice-présidentes. Je sais qu'elles ont beaucoup d'expérience, et je suis ravie qu'elles aient été réélues comme vice-présidentes.
Je suis très contente de revoir tous les membres du comité. Je souhaite aussi la bienvenue à M. Lobb, qui se joint désormais à nous. Nous sommes heureux que le comité puisse continuer à travailler ensemble sur des dossiers très importants.
La réunion d'aujourd'hui sera plutôt courte; elle était consacrée aux élections. Un autre point a été soulevé, et je demanderais le consentement du comité pour poursuivre la séance à huis clos afin d'en discuter. Le comité y consent-il?
Si nous savons de quoi il s'agit et que nous sommes d'accord, oui. Autrement, je refuse de poursuivre à huis clos pour discuter d'une motion dont nous ne savons rien. Elle ne nous a pas été présentée. L'ordre des travaux n'en faisait pas mention, alors c'est non.
Madame la présidente, je ne suis pas membre de ce comité, mais les comités observent généralement la règle des 48 heures. Je me demande simplement si cette motion...
Oui, je sais. Il y a deux façons de faire. Si les deux côtés s'entendent sur la question à traiter, et je crois que c'est le cas, il est possible d'amorcer la discussion avec le consentement du comité.
Madame la présidente, je veux simplement dire la même chose que mes collègues. Si on savait exactement sur quoi porte la motion, on accepterait peut-être.