PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le jeudi 8 mars 2012

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Jay Aspin, Joyce Bateman, Lysane Blanchette-Lamothe, l'hon. Gerry Byrne, David Christopherson, Earl Dreeshen, Matthew Dubé, Daryl Kramp, Andrew Saxton et Bev Shipley.

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Bryan Hayes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste ; Jeff Graham, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion qu’il a adoptée le mardi 6 mars 2012, le Comité entreprenne une étude sur le chapitre 4, La réglementation des médicaments — Santé Canada, du rapport d’automne 2011 du vérificateur général du Canada le mardi 27 mars 2012 et sur le chapitre 5, L'entretien et la réparation de l'équipement et la réparation de l'équipement militaire — Défense nationale, du rapport d’automne 2011 du vérificateur général du Canada le jeudi 29 mars 2012.

À 9 h 53, Daryl Kramp assume la présidence.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend l’étude du chapitre 1, La gestion et le contrôle financiers et la gestion des risques, du rapport « Le Point » de 2011 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, Le Régime de pension de la Force de réserve - Défense nationale, du rapport du printemps 2011 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2012/05/10 10 h 25