Passer au contenu

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 3
mardi 23 février 2016, 15 h 30 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
Andy Fillmore, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
• Tonina Simeone, analyste
Assemblée des Premières Nations
• Perry Bellegarde, chef national
• Max Fineday, conseiller
• Dale LeClair, chef du bureau politique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité tient une séance d’information avec l'Assemblée des Premières Nations.

Le chef national Perry Bellegarde fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 6, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les ministres suivants soient invités à comparaître, dans les plus brefs délais, pour discuter de leurs lettres de mandat en ce qui concerne le Comité : la ministre des Affaires autochtones et du Nord, la ministre de la Santé, la ministre de la Justice, le ministre des Ressources naturelles et la ministre de l’Environnement et du Changement climatique.

Il est convenu, — Que la ministre des Affaires autochtones et du Nord soit invitée à comparaître devant le Comité, dans les plus brefs délais, au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016; et qu’elle soit invitée à comparaître à nouveau devant lui à une date ultérieure pour discuter du Budget principal des dépenses 2016-2017.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Legault