INAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Yvonne Jones, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Marc Miller, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Dan Vandal, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique.
Carolyn Bennett fait une déclaration et, avec Diane Lafleur et Paul Thoppil, répond aux questions.
À 9 h 31, la séance est suspendue.
À 9 h 33, la séance reprend.
Seamus O'Regan fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, Valerie Gideon et Paul Thoppil, répond aux questions.
À 10 h 5, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada.
Le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, les crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, des crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones Canada.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 20 200 $, pour l'examen du projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois, soit adopté.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 10 000 $, pour l'étude sur la Première nation de Grassy Narrows, soit adopté.
À 10 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Greffier de comité,