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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 75
mardi 17 octobre 2017, 11 h 1 à 12 h 58
Télévisée
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Isabelle Brideau, analyste
• Brittany Collier, analyste
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
Bureau du vérificateur général
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• Joe Martire, directeur principal
• James McKenzie, directeur principal
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone
• Stephen Gagnon, directeur général, Direction générale des revendications particulières, Traités et gouvernement autochtone
• Heather McLean, directrice générale, Direction générale de l'élaboration et coordination de politiques, Traités et gouvernement autochtone
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 février 2017, le Comité reprend son étude sur les revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Joe Martire et James McKenzie, répond aux questions.

À 11 h 19, la séance est suspendue.

À 11 h 35, la séance reprend.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

Joe Wild fait une déclaration et, avec Stephen Gagnon et Heather McLean, répond aux questions.

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre des Services aux Autochtones et la ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord à comparaître devant le Comité au sujet de leurs lettres de mandat, le jeudi 30 novembre 2017.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur les incendies de forêt survenus en 2017 dans des collectivités des Premières Nations, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leur liste de témoins d’ici le mardi 24 octobre 2017.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson