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Tout le monde est là, alors procédons.
C'est aujourd'hui la quatrième séance sur l'examen du Budget principal des dépenses. Permettez-moi de revoir très brièvement les formalités des travaux d'aujourd'hui.
D'abord, conformément au paragraphe 81(4) et à l'ordre de renvoi du jeudi 11 avril 2019, le Comité étudiera aujourd'hui le Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2020.
Nous étudierons les crédits 1 et 5 de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, qui est représentée aujourd'hui devant nous par M. Hallman. Bienvenue, monsieur.
Nous nous pencherons ensuite sur les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 du ministère de l'Environnement, représenté par M. Lucas.
Enfin, nous étudierons les crédits 1 et 5 de l'Agence Parcs Canada, représentée par M. Nadler.
J'en profite pour souhaiter la bienvenue à notre ministre, Mme McKenna, et à son secrétaire parlementaire, M. Sean Fraser.
Et maintenant, je soumets le crédit 1 relatif à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, ce qui nous permettra d'avoir une discussion générale sur le budget et d'interroger les témoins. Nous commencerons par la déclaration de la ministre, puis nous enchaînerons tout de suite avec une période de questions. La réunion se déroulera comme toute autre séance, où chacun aura six minutes, à tour de rôle, et nous essaierons d'avancer le plus possible dans notre discussion jusqu'à 17 heures.
Je souhaite la bienvenue à Mme Stubbs, des conservateurs, qui est notre invitée spéciale aujourd'hui, de même qu'à Mme Mathyssen pour le NPD et à M. McKinnon pour les libéraux.
Madame la ministre, vous avez 10 minutes pour faire votre déclaration.
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Merci beaucoup, monsieur le président.
Je vous remercie de me donner l'occasion de m'adresser au Comité. Je suis très heureuse de vous revoir; j'apprécie votre travail. Il est très important que les mesures prises pour protéger l'environnement et lutter contre le changement climatique ne soient pas abordées de façon partisane.
[Français]
Je tiens à souligner le travail soutenu des collègues qui m'accompagnent aujourd'hui. Il s'agit de , secrétaire parlementaire pour ce portefeuille, de Stephen Lucas, sous-ministre à Environnement et Changement climatique Canada, de Michael Nadler, directeur général par intérim à l'Agence Parcs Canada, et de Ron Hallman, président de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale.
Messieurs, je vous remercie de votre travail.
[Traduction]
Je tiens d'abord à reconnaître que nous nous trouvons sur le territoire traditionnel des peuples anishinabé et algonquin.
Je souhaite également porter à votre attention toutes les personnes qui sont actuellement victimes d'inondations, que ce soit au Nouveau-Brunswick, au Québec, en Ontario et dans la région de la capitale nationale. Je sais que les députés travaillent très fort pour les aider et je les en remercie.
Au nom du gouvernement du Canada et de toute la population canadienne, mon ministère agit avec vigueur pour protéger l'environnement, lutter contre les changements climatiques, préserver la nature et stimuler notre économie.
Le 11 avril, le Budget principal des dépenses a été déposé. Au ministère de l'Environnement et du Changement climatique, les dépenses pour 2019-2020 sont évaluées à 1,8 milliard de dollars, ce qui représente une augmentation de 312,2 millions de dollars.
[Français]
Cette augmentation est principalement attribuable à l'obtention de nouveaux fonds pour deux priorités. La première consiste à réaffecter des fonds dans le Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone, afin d'appuyer notre travail sur les changements climatiques et la croissance propre. La deuxième vise à mieux protéger la nature, les parcs et les espaces sauvages du Canada.
[Traduction]
Ces dépenses comprennent également quatre nouveaux crédits pour un total de 26,3 millions de dollars, ce qui inclut la sécurité maritime nationale et du financement pour le renforcement des collectivités arctiques et nordiques.
[Français]
De plus, nous procéderons à la mise en oeuvre d'un système fédéral de crédits compensatoires de carbone pour développer l'infrastructure des technologies de l'information et les mécanismes de suivi nécessaires à un système national de crédits compensatoires de carbone.
[Traduction]
Ces fonds doivent aussi servir à améliorer notre préparation face aux catastrophes naturelles, leur gestion et nos interventions. Malheureusement, les coûts annuels de ces catastrophes pour l'économie mondiale ont quintuplé depuis les années 1980, et les catastrophes dues aux changements climatiques sont toujours plus graves et plus fréquentes, le Canada n'étant pas épargné.
Notre planète est en crise. Les changements climatiques suscitent une vive inquiétude chez les Canadiens. Le gouvernement conservateur avant nous a fait fi de ces préoccupations. Notre pays se réchauffe deux fois plus vite que le reste de la planète, selon les experts scientifiques du gouvernement du Canada, et notre région du Nord, trois fois plus vite. Les Canadiens ont voté en faveur d'un leadership qui permettrait de faire face à cette crise par l'action : c'est une obligation morale.
Nous travaillons d'arrache-pied pour nous assurer que toute la population canadienne fait partie de notre avenir plus propre, qu'il s'agisse des travailleurs du secteur des ressources naturelles et de leurs collectivités, des grévistes scolaires ou d'autres jeunes qui réclament des mesures audacieuses pour le climat.
Les dangers des changements climatiques sont réels et bien présents. Ici même, à Ottawa et à Gatineau, les berges de nos rivières ont encore une fois été endommagées par des inondations. Ce que nous appelions autrefois « l'inondation du siècle » se produit maintenant à seulement quelques années d'intervalle.
[Français]
Partout au pays, vous entendrez de plus en plus d'histoires liées à l'environnement. Ces phénomènes météorologiques extrêmes sont de plus en plus fréquents et c'est une situation que nous — l'humanité dans son ensemble — avons nous-mêmes créée.
[Traduction]
Le simple fait est qu'en 2019, si vous n'avez pas de plan pour l'environnement, vous n'avez pas de plan pour l'économie. Notre plan typiquement canadien en matière de climat, réalisé par une équipe entièrement canadienne, comprend l'élimination progressive de l'électricité produite à partir du charbon et la réglementation des émissions de gaz à effet de serre provenant des véhicules, des émissions de méthane provenant du pétrole et du gaz, et des hydrofluorocarbones, une catégorie de produits chimiques qui, à eux seuls, pourraient contribuer à un demi-degré de réchauffement planétaire. Nous investissons aussi dans l'efficacité énergétique partout au pays.
S'assurer qu'il n'est plus permis de polluer gratuitement est une partie importante de tout plan sérieux en matière de climat. Les changements climatiques nous coûtent déjà une fortune. L'année dernière, les conditions météorologiques exceptionnelles ont causé des dommages matériels évalués à 1,9 milliard de dollars. On estime que ce chiffre pourrait atteindre 43 milliards d'ici 2050.
[Français]
Un système du pollueur-payeur est une solution pratique et éprouvée qui permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Je souhaite aussi rappeler clairement que tous les revenus directs résultant du prix sur la pollution seront remis à la province ou au territoire où ils auront été générés. L'Ontario, le Manitoba, la Saskatchewan et le Nouveau-Brunswick vont pour leur part récupérer l'argent par l'entremise de l'incitatif à agir pour le climat lorsque leurs contribuables produiront leur déclaration de revenus cette année.
[Traduction]
J'insiste sur le fait que toutes les recettes directes provenant de la tarification de la pollution seront remises à la province, 90 % de cet argent étant versés directement aux familles. Quatre-vingts pour cent des familles en tirent profit, alors faites votre déclaration de revenus si vous êtes en Ontario, au Manitoba, en Saskatchewan ou au Nouveau-Brunswick.
La semaine dernière, l'analyse indépendante du directeur parlementaire du budget a révélé que, selon le système fédéral, tous les ménages canadiens, à l'exception des 20 % les plus riches, recevront un remboursement supérieur au montant qu'ils paieront grâce à l'Incitatif à agir pour le climat. La tarification de la pollution incite la population canadienne à faire des choix plus écologiques, à polluer moins et à aider le pays à respecter son objectif énoncé dans l'Accord de Paris. C'est un moyen pratique et abordable de lutter contre les changements climatiques.
[Français]
Des économistes renommés du monde entier s'entendent pour dire que le fait de mettre un prix sur la pollution est l'un des moyens les plus efficaces d'encourager les gens et les entreprises à réduire leur pollution.
[Traduction]
Alors que nous sommes au bord d'une catastrophe climatique, les députés de l'opposition souhaitent faire de l'action climatique une question partisane. Nous attendons depuis exactement un an — oui, c'est le 365e jour aujourd'hui — le dépôt du plan conservateur en matière de climat. Ils continuent de se traîner les pieds, mais le temps nous manque. Pire encore, ils trompent la population canadienne sur le fonctionnement de la tarification fédérale de la pollution.
Certains de nos collègues conservateurs ont récemment envoyé des bulletins parlementaires financés à même les deniers publics dans lesquels ils omettaient sciemment des détails sur la façon dont leurs électeurs pouvaient réclamer leur incitatif à agir pour le climat. Ce sont des centaines de dollars qui reviennent de droit à leurs électeurs, aux Canadiens.
Les conservateurs cherchent davantage à marquer des points partisans qu'à aider les gens qu'ils représentent en veillant à améliorer leur situation.
[Français]
Ce n'est là qu'un des moyens que j'ai vu les députés de l'opposition employer afin d'induire leurs électeurs en erreur et de propager des informations partielles, voire carrément fausses. Les changements climatiques sont un enjeu sérieux et urgent qui ne devrait pas être utilisé comme tribune politique par l'opposition.
[Traduction]
Les enfants qui marchent dans la rue ne peuvent peut-être pas encore voter, mais ils savent qu'il est important que nous intensifiions nos efforts au lieu de les réduire. Nous n'allons pas leur léguer la Terre après l'avoir abondamment polluée, mais bien leur rendre ce qu'ils nous ont temporairement prêté.
Monsieur le président, pour protéger l'environnement et appuyer une économie durable, il faut également garder notre eau propre et nos océans en bonne santé. C'est pourquoi notre plan ministériel énonce des stratégies visant à protéger les ressources en eau douce et à réduire les déchets marins et les déchets de plastique.
[Français]
Nous continuons de collaborer avec nos partenaires internationaux, tous les ordres de gouvernement, les communautés autochtones, l'industrie et le public pour réduire les déchets de plastique et leur pollution.
[Traduction]
Nous avons lancé la Charte sur les plastiques dans les océans au cours de la présidence canadienne du G7 afin de lutter contre cette forme de pollution et de la tenir à l'écart de nos océans, de nos lacs et de nos rivières. Le nombre de membres est passé à 18 gouvernements et à plus de 50 organisations. Nous collaborons avec les provinces et les territoires afin de mettre en oeuvre une stratégie pancanadienne pour que les plastiques restent dans l'économie et ne se retrouvent pas dans les sites d'enfouissement.
[Français]
Les travaux se poursuivent également pour mettre en oeuvre les recommandations du Comité dans son rapport sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Bon nombre de ces mesures exigent l'utilisation de nouvelles pratiques scientifiques et des mesures sont prises pour renforcer le recours à ces pratiques dans la prise de décision.
[Traduction]
Notre plan ministériel met aussi en lumière d'importants investissements dans la conservation. Le monde abrite aujourd'hui 60 % moins d'animaux sauvages qu'en 1970, et la nature sauvage disparaît rapidement. Le Canada est l'un des cinq pays qui abritent le plus grand nombre de régions sauvages dans le monde. Nous sommes donc idéalement placés pour assumer un rôle de direction. C'est pourquoi notre gouvernement a lancé le Fonds du patrimoine naturel, le plus important investissement de l'histoire du Canada en matière de protection de la nature. Nous avons aussi protégé 11,8 % de nos terres et de nos eaux douces, ainsi que 8 % de nos océans et de nos zones côtières. Nous sommes en bonne voie de doubler la superficie des aires naturelles protégées au Canada.
À ce sujet, j'aimerais maintenant parler du Budget principal des dépenses de Parcs Canada.
[Français]
Les aires protégées sont essentielles à la restauration de la santé de nos écosystèmes et elles préservent la biodiversité. Une nature intacte absorbe deux fois plus de carbone que d'autres paysages, aidant ainsi à atténuer les effets des changements climatiques.
[Traduction]
Le Budget principal des dépenses propose environ 1,65 milliard de dollars en financement pour l'Agence Parcs Canada, ce qui représente une augmentation de 178 millions de dollars. En outre, une somme de 368 millions de dollars est proposée dans le budget de 2019 pour des projets d'immobilisations afin de protéger des trésors naturels dans nos parcs nationaux, lieux historiques et aires marines nationales de conservation.
Juste pour vous donner un léger aperçu des dernières réalisations de Parcs Canada, en octobre, le Canada a conclu un accord de principe avec la Qikiqtani Inuit Association concernant l'aire marine nationale de conservation Tallurutiup Imanga/détroit de Lancaster, au Nunavut. Elle deviendra la plus grande aire protégée au Canada, couvrant 2 % de nos océans.
[Français]
De plus, au début de l'année 2019, le tout premier plan de gestion du parc national urbain de la Rouge a été déposé au Parlement. Entretemps, le budget de 2019 propose de prendre des mesures pour entériner sur le plan juridique l'établissement de la réserve du parc national Thaidene Nëné.
[Traduction]
J'aimerais aussi parler du travail essentiel qu'accomplit l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. Le gouvernement a déposé le projet de loi , qui propose la mise en place de meilleures règles pour protéger notre environnement et rétablir la confiance du public quant aux décisions prises à l'égard des grands projets. Ce projet de loi vise également à rétablir la confiance des investisseurs et à faire en sorte que les bons projets puissent être mis en œuvre rapidement. L'Agence joue un rôle de premier plan dans l'élaboration et la mise en œuvre de cette loi et des règlements connexes, et peut être très fière des nombreuses contributions qu'elle apporte au nom de la population canadienne. Le Sénat examine attentivement ce projet de loi en ce moment même.
Le Budget principal des dépenses établi par l'Agence pour 2019-2020 s'élève à 74,2 millions de dollars. Le financement demandé appuie l'exécution continue des évaluations environnementales prévues par la loi actuelle. Il prévoit également la tenue d'activités nouvelles et élargies dans le cadre du projet de loi sur l'évaluation des impacts environnementaux. Ces activités concerneraient l'évaluation des impacts, l'établissement de partenariats avec les peuples autochtones, l'étude des effets cumulatifs et la collaboration avec d'autres instances afin de rehausser l'efficacité des évaluations pour appuyer l'objectif « un projet, un examen ».
[Français]
Monsieur le président, ceci conclut mon allocution officielle devant le Comité.
Je vous remercie encore une fois de votre invitation et je suis prête à répondre à vos questions.
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Merci beaucoup, monsieur le président.
Je tiens simplement à vous dire merci beaucoup, madame la ministre, et merci beaucoup, monsieur le secrétaire parlementaire et à vous tous, d'être ici aujourd'hui. Je vous en suis très reconnaissante. Cette question est très importante pour les habitants de ma circonscription, Davenport. Je dirais que c'est l'un de leurs sujets prioritaires. Je voudrais formuler deux observations parce que, madame la ministre, je pense que vous avez fait un travail vraiment merveilleux en disant ce que vous avez dit. Il s'agit de quelque chose qui me touche de près et qui m'est cher... Compte tenu de la couverture que les médias accordent à cette question aujourd'hui, on pourrait avoir l'impression que la seule chose que le gouvernement fédéral fait pour lutter contre les changements climatiques est de mettre un prix sur la pollution, ce qui n'est pas vrai.
Je tiens à vous remercier d'avoir dit qu'aux termes du cadre pancanadien, nous sommes en train de mettre en place un grand nombre de mesures urgentes pour lutter contre les changements climatiques. Vous avez parlé de la norme sur les carburants propres, de l'élimination des centrales au charbon et d'un investissement sans précédent dans le transport en commun. Vous n'avez pas mentionné les émissions nulles et l'infrastructure automobile, mais la liste continue. Pour moi, il était important de le répéter. Je pense que vous en avez parlé dans vos réponses: je ne crois pas que nous devrions attendre d'avoir un plan parfait pour commencer à prendre des mesures contre les changements climatiques. En fait, nous devrions prendre autant de mesures que possible.
On s'est également posé la question tout à l'heure: atteignons-nous nos cibles de l'Accord de Paris? Je sais que c'est une question que se posent les gens de ma circonscription, Davenport. Or, cela ne fait même pas trois ans. Nous n'allons pas assister à des réductions massives des émissions en moins de trois ans, mais cela ne veut pas dire qu'il faut nous arrêter. En fait, les gens de ma circonscription disent qu'il faut continuer d'aller de l'avant. Ils savent que vous avez tous les bons éléments. Ils disent qu'il faut continuer à aller de l'avant et procéder aussi vite que possible. Je tiens à vous remercier infiniment de tous ces efforts. Je crois qu'au moins dans ma circonscription, les gens estiment que nous sommes sur la bonne voie. En fait, ils me demandent de presser le pas, d'aller aussi vite que possible.
Pour en revenir à notre procédure, ma première question s'adresse en fait au , simplement parce que je veux qu'il fasse entendre sa voix ici. Les habitants de Davenport, surtout les jeunes de ma circonscription, sont très préoccupés par le nombre d'espèces qui disparaissent quotidiennement. En ce qui concerne le Canada, 521 espèces végétales et animales ont été inscrites dans le Registre des espèces en péril — c'est sur notre site Web. Je me demande simplement si notre secrétaire parlementaire, M. Fraser, peut nous renseigner sur la façon dont Environnement et Changements climatiques Canada progresse en ce qui a trait à la protection des espèces en péril.
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À l'heure actuelle, nous payons déjà pour le changement climatique. Ses coûts sont passés de 400 millions de dollars il y a 10 ans à 2 milliards de dollars, et on estime qu'ils passeront à 43 milliards de dollars ou plus.
Nous payons ces coûts, et nous bénéficions d'une immense perspective économique liée à la croissance propre. Il est possible de s'attaquer au changement climatique, de stimuler l'économie et de créer de bons emplois d'une façon abordable. Soyons clairs: nous rendons l'argent que rapporte la tarification de la pollution. Tout l'argent est remis aux Canadiens. Cela signifie que 80 % d'entre eux se porteront mieux; c'est le directeur parlementaire du budget qui affirme que les 20 % de la population qui paieront davantage sont composés des personnes les mieux nanties du Canada.
Nous devons prendre des mesures pour combattre le changement climatique, mais, pour élaborer un plan de lutte contre les changements climatiques, il faut en fait travailler avec les Canadiens. Il faut travailler dur pendant une année complète afin de négocier avec les provinces et les territoires, les peuples autochtones et les villes, et il faut écouter l'opinion de Canadiens de tous les horizons — des environnementalistes, des jeunes, etc. Il ne faut pas élaborer un plan de lutte contre les changements climatiques en rencontrant en secret des lobbyistes de l'industrie pétrolière. Il ne faut simplement pas procéder ainsi. Ce n'est pas ce à quoi l'avenir ressemble.
Je suis la ministre de l'Environnement des travailleurs du secteur de l'énergie, des jeunes, des personnes qui vivent dans le Nord et des personnes qui vivent dans le Sud, et nous avons une responsabilité envers la planète. Nous pouvons montrer au monde entier comment une économie axée sur les ressources naturelles peut s'attaquer au changement climatique, comment nous pouvons le faire d'une façon abordable en créant des emplois. Je suis fière de l'existence de la Coalition pour le leadership en matière de tarification du carbone qui est composée de grandes entreprises qui prennent leurs responsabilités et qui affirment que, oui, nous devons tarifier la pollution. Je suis fière que de jeunes Canadiens manifestent dans les rues afin de demander que nous en fassions davantage, et non pas moins.
Nous devons tous prendre très au sérieux le changement climatique. Il ne s'agit pas seulement d'un problème environnemental. C'est aussi un problème économique, un problème de santé et un problème existentiel pour les peuples autochtones et pour les gens qui vivent dans des pays en développement établis sur de petites îles qui sont littéralement en train d'être submergées. Et, comme le Pape le soutient, il s'agit d'une question morale.
Nous devons continuer à prendre des mesures pour lutter contre le changement climatique. Nous avons élaboré un plan sur lequel nous avons travaillé d'arrache-pied. Nous allons atteindre nos objectifs puis, vous savez quoi, nous allons en faire davantage parce que nous devons en faire davantage. Le monde entier doit en faire davantage, mais c'est une tâche difficile. Les pays du monde entier ont du mal à le faire. Cependant, la semaine dernière, j'ai été vraiment heureuse d'accueillir à Montréal un sommet sur la nature, au cours duquel des gouvernements parlaient de la façon dont nous pouvons lutter davantage contre le changement climatique à l'aide de solutions axées sur la nature. C'était incroyable.
C'est la raison pour laquelle, au Canada, nous écoutons Stephen Guilbeault,
[Français]
un grand environnementaliste du Québec qui nous aide à en faire plus en disant comment le Canada peut réduire ses émissions dans le secteur des transports et comment construire des bâtiments plus écologiques.
[Traduction]
Tamara Vrooman, qui est la chef de la direction de Vancity, nous apporte aussi des solutions. J'ai été à Vancouver pour voir la construction de logements à consommation énergétique nette zéro. N'est-ce pas merveilleux? Nous pouvons accomplir des choses extraordinaires. Nous possédons l'ingéniosité nécessaire. Nous sommes canadiens, et nous pouvons lutter contre le changement climatique. Nous vivons dans l'un des pays les plus froids — et parfois les plus chauds — de la planète, et nous pouvons améliorer la construction de nos bâtiments. Nous pouvons améliorer la façon dont nous nous déplaçons. Nous pouvons le faire tout en créant de bons emplois, en rendant la vie abordable et en permettant aux gens d'unir leurs efforts. Voilà ce que nous nous sommes engagés à faire. Voilà à quoi je continuerai de consacrer chaque minute de mes journées, car je suis une nageuse de compétition. Nous avons un objectif que nous nous sommes fixé et, chaque jour, nous continuerons de nous employer à l'atteindre. Je vais faire tout en mon pouvoir pour permettre aux gens d'unir leurs efforts afin que nous puissions accomplir cela.