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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 56

Le mardi 4 décembre 2001

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Rick Laliberte, Karen Redman, Julian Reed et Alan Tonks.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche.

Témoins : De l’Agence canadienne d'évaluation environnementale : Robert G. Connelly, vice-président, Élaboration des politiques; Jim Clarke, directeur, Groupe de l'examen quinquennal; Heather Smith, avocate-conseil, Services juridiques.

Lecture est faite de l'ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001 :

Il est ordonné, -- Que le projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de l'environnement et du développement durable.

Le président met en délibération l'article 1.

Robert G. Connelly fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

Sur motion de Rick Laliberte, il est convenu, -- Qu’un budget au montant de 52 955,92 $ soit adopté pour le voyage du Comité à Washington, D.C., du 27 au 30 janvier 2002, relativement à son étude du changement climatique et de la pollution transfrontalière.

À 10 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski