Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 73

Le jeudi 23 mai 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft Sloan, Gary Lunn, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : De « Inverhuron & District Ratepayers Association »: Normand de la Chevrotiere, président. De « Manitoba's Future Forest Alliance »: Don Sullivan, directeur exécutif. De « Coalition of Concerned Citizens »: Penny Richardson, présidente; Andrew Dumyn. De Protection Environnementale du Canada: Michelle Campbell, coordonnatrice, Programme de soutien aux citoyens; Rodney Northey, avocat.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 50, Karen Kraft Sloan préside la séance.

À 10 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Carol Chafe
greffier de comité