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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 77

Le mardi 4 juin 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 12 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Gary Lunn, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer et Alan Tonks.

Aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : De la Commission canadienne de la sécurité nucléaire : Cait Maloney, directrice générale de la Réglementation du cycle et des installations nucléaires; Larry Chamney, spécialiste en évaluation environnementale.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).

Cait Maloney fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.

À 10 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski