ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 76

Le jeudi 30 mai 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 38, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Karen Redman, Julian Reed, Alan Tonks.

Membre substitut présent : Dave Chatters pour Bob Mills.

Aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoin : De la Commission de coopération environnementale : Janine Ferretti, directrice exécutive.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité procède à une mise à jour sur les négociations entreprises en vertu du chapitre 11 de l'ALENA et l’évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontalier.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski