ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mardi 20 mars 2001
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Aileen Carroll, Joe Comartin, Paul Forseth, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert et Tim Williams, attachés de recherche.
Sur motion de Paul Forseth, il est convenu, - Que, nonobstant la motion adoptée antérieurement par le Comité sur le remboursement des dépenses des témoins qui viennent à Ottawa, le Comité paie les dépenses des trois (3) experts de la Société royale du Canada.
Le Comité examine ses futurs travaux.
Gar Knutson propose, - Que le Comité tienne ses audiences sur le projet de loi C-5 à Ottawa.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par le vote à main levée suivant :
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POUR : 7 |
CONTRE : 3 |
À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski