ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 38
Le mercredi 3 octobre 2001
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 15 h 35 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Paul Forseth, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.
Membre substitut
présent :
James Rajotte for Roy Bailey.
Autre député
présent :
Clifford Lincoln.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés
de recherche.
Comparaît : De Environnement Canada :
David A. Anderson, ministre de l'Environnement.
Témoins : De Environnement Canada :
Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de
l'environnement.
Conformément à son ordre de
renvoi du mardi 20 mars 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-5,
Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada (voir
le procès-verbal du jeudi 22 mars 2001, séance no 6).
Le ministre fait une
déclaration et, avec le témoin, répond aux questions.
À 17 h 43, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski