ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mercredi 26 septembre 2001

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Bob Mills, Karen Redman, Andy Savoy.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert et Tim Williams, attachés de recherche.

Témoins : D’Environnement Canada : Norine Smith, sous-ministre adjoint, Politiques et communications; Paul Fauteux, directeur général, Bureau des changements climatiques. Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Pierre Giroux, directeur adjoint, Politiques, Direction des changements climatiques et de l'énergie; Sushma Gera, directrice adjointe et chef, Bureau du mécanisme du développement propre et de l'application conjointe, Direction des changements climatiques et de l'énergie.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information sur la Septième Conférence des Parties à la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.

Norine Smith fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski