Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 80

Le jeudi 13 juin 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer et Alan Tonks.

Membre substitut présent : Peter Stoffer pour Joe Comartin.

Aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : De l’Agence canadienne d'évaluation environnementale : Robert G. Connelly, vice-président, Élaboration des politiques; Heather Smith, avocate-conseil, Services juridiques.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).

Le Comité examine ses futurs travaux concernant l’étude article par article du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski