ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 79
Le jeudi 6 juin 2002
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 9 h 15, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles
L. Caccia, président.
Membres du Comité
présents : Roy
Bailey, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft
Sloan, Gary Lunn, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams,
analystes.
Témoins : De la Société pour la
protection des parcs et des sites naturels du Canada : Stephen Hazell,
directeur exécutif et avocat général. De Protection Environnementale du
Canada : Rodney Northey, avocat.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le
procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski