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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 79

Le jeudi 6 juin 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft Sloan, Gary Lunn, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : De la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada : Stephen Hazell, directeur exécutif et avocat général. De Protection Environnementale du Canada : Rodney Northey, avocat.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski