ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 77
Le mardi 4 juin 2002
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 9 h 12 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité
présents : Roy
Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Nancy Karetak-Lindell,
Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Gary Lunn, Bob Mills, Karen Redman, Julian
Reed, Hélène Scherrer et Alan Tonks.
Aussi présents : De la Direction de la
recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim
Williams, analystes.
Témoins : De la Commission canadienne de
la sécurité nucléaire : Cait Maloney, directrice générale de la Réglementation
du cycle et des installations nucléaires; Larry Chamney, spécialiste en
évaluation environnementale.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le
procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).
Cait Maloney fait une
déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 10 h 55, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski