ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 78
Le mercredi 5 juin 2002
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 15 h 40 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams,
analystes.
Témoins : Du ministère des Pêches et des
Océans : Richard Nadeau, directeur, Opérations de l'habitat, Gestion de
l'habitat; Edwin R. DeBruyn, chef de l'habitat, Secteur de l'Ontario et des
Grands Lacs.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le
procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).
Richard Nadeau fait une
déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 17 h 10, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski