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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 78

Le mercredi 5 juin 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 40 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer.

Aussi présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : Du ministère des Pêches et des Océans : Richard Nadeau, directeur, Opérations de l'habitat, Gestion de l'habitat; Edwin R. DeBruyn, chef de l'habitat, Secteur de l'Ontario et des Grands Lacs.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).

Richard Nadeau fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.

À 17 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski