;

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 81

Le mardi 18 juin 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft Sloan, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer et Alan Tonks..

Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Rick Laliberté, John Reynolds pour Gary Lunn, Gerry Ritz pour Bob Mills et Serge Cardin pour Marcel Gagnon.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance n^o 56).

Sur motion de Julian Reed, il est convenu, - Que le Comité de l’environnement et du développement durable retienne les services de Stephen Hazell pour écrire le rapport exposant une nouvelle vision de l’évaluation environnementale.

Joe Comartin propose, - Que le calendrier du Comité pour l’étude article par article du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, soit reporté en septembre 2002.

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par un vote à main levée.

À 9 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski