HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mardi 5 juin 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Le Comité reprend l’examen d'un avant-projet de loi sur la reproduction humaine assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13)
Membres substituts présents : Joe Comuzzi pour Paul Bonwick; Joe Comartin pour Wendy Lill; Dave Chatters pour Jim Abbott; Andy Burton pouror Gurmant Grewal.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Mollie Dunsmuir, attachés de recherche.
Témoins : De l’Alliance de l'industrie canadienne de l'aquiculture : David Rideout, président. De la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada : Sabine Jessen, directrice, Conservation, Secteur de la C.-B.. De « Lake Superior Regional Committee » : David Tremblay, président; Kal Pristanski, membre. De l’Alliance des pêcheurs professionnels du Québec : Serge Langelier, biologiste, Regroupement des pêcheurs de la Côte-Nord. De l’Association canadienne des producteurs pétroliers : Paul Barnes, gérant de la Côte-Est.
Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 10 mai 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada (voir le procès-verbal du jeudi 31 mai 2001, séance no 13).
Sur motion de Dennis Mills, il est convenu, - Attendu que le gouvernement canadien a applaudi à l’annonce, par Sa Sainteté Jean-Paul II, que Toronto sera le siège de la 17e Journée mondiale de la jeunesse catholique, en juillet 2002;
Attendu que, comme la Journée mondiale de la jeunesse catholique de 2002 rassemblera pendant dix jours près d’un million de jeunes provenant de partout au Canada et de plus de 150 pays, elle mettra en évidence l’identité et les valeurs canadiennes;
Attendu que, selon la Loi sur la radiodiffusion de 1991, la programmation de la Société Radio-Canada doit « (vi) contribuer au partage d'une conscience et d'une identité nationales »;
Attendu que la SRC a une responsabilité singulière et une capacité unique de promouvoir la compréhension mutuelle entre les Canadiens;
Attendu que la SRC a pour mission de fournir aux Canadiens de l’information pertinente, de préserver et d’augmenter le riche capital culturel du Canada et de jeter des ponts entre les collectivités et les régions;
Nous, membres du Comité permanent du patrimoine canadien, appuyons unanimement la Journée mondiale de la jeunesse 2002 et demandons instamment à la Société Radio-Canada de faire de la couverture de cet événement une priorité.
Le Comité reprend l’étude de l’article 2.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 34, André Harvey occupe le fauteuil.
À 10 h 43, Clifford Lincoln reprend place au fauteuil.
Les témoins répondent aux questions.
À 11 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher