HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 27
Le mardi 20 novembre 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 8 h 40, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Claude Duplain, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Grant McNally, Dennis Mills et Tony Tirabassi.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche et David Black, consultant.
Témoins : Du ministère du Patrimoine canadien : Michael Wernick, sous-ministre adjoint, Développement culturel; Marc O'Sullivan, directeur général, Politique de la radiodiffusion et innovation. De Industrie Canada : Michael Helm, directeur général, Politique des télécommunications; Paul Vaccani, directeur, Ingénierie des demandes en radiodiffusion; Léonard St-Aubin, directeur principal, Analyse industrielle et réglementaire; Veena Rawat, directeur général adjoint, Planification et services techniques du spectre.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de
l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du jeudi
8 novembre 2001, séance no 26).
Michael Wernick, du ministère du Patrimoine canadien, fait une déclaration.
À 8 h 50, Clifford Lincoln occupe le fauteuil.
John Harvard propose, - Que le Comité approuve un budget de déplacement de 43 619 $ pour visiter des emplacements à Toronto, Montréal et Ottawa, et un budget de 187 400 $ pour tenir des audiences publiques à Winnipeg, Regina, Edmonton et Vancouver en février 2002, relativement à son étude de la situation du système canadien de radiodiffusion et que le président présente lesdits budgets au Sous-comité du budget du Comité de liaison.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Michael Helm d’Industrie Canada, fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
À 11 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher